Mémorial A n° 89 de 1991

Environnement

1. Zone protégée 'Leibierg' à Redange et Bettborn
2. Zone protégée 'Kuebendällchen' à Wellenstein et Burmerange
3. Zone protégée 'Prenzebierg' à Differdange et Pétange
4. Réduction de pollution atmosphérique d'incinération déchets
5. Modernisation de la station d'épuration du SIAS
6. Construction d'une station d'épuration à Kehlen

Zone protégée 'Leibierg' à Redange et Bettborn Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 89 du 30.12.1991 Date de l'acte: 10.08.1991 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Environnement => Protection de l'environnement => Zones protégées Règlement grand-ducal du 10 août 1991 déclarant zone protégée la réserve diverse 'Leibierg' englobant des fonds sis sur le territoire des communes de Redange et Bettborn. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Protection de la nature et des ressources naturelles (publié au Mémorial A n° 69 du 20.08.1982)

Mémorial 89 du 30.12.1991 page 1888 (771 Ko.)

Zone protégée 'Kuebendällchen' à Wellenstein et Burmerange Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 89 du 30.12.1991 Date de l'acte: 25.10.1991 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Environnement => Protection de l'environnement => Zones protégées Règlement grand-ducal du 25 octobre 1991 déclarant zone protégée le site 'Kuebendällchen' englobant des fonds sis sur le territoire des communes de Wellenstein et de Burmerange. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Protection de la nature et des ressources naturelles (publié au Mémorial A n° 69 du 20.08.1982)

Mémorial 89 du 30.12.1991 page 1891 (771 Ko.)

Zone protégée 'Prenzebierg' à Differdange et Pétange Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 89 du 30.12.1991 Date de l'acte: 20.11.1991 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Environnement => Protection de l'environnement => Zones protégées Règlement grand-ducal du 20 novembre 1991 déclarant zone protégée la réserve naturelle 'Prenzebierg' englobant des fonds sis sur le territoire des communes de Differdange et de Pétange. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Protection de la nature et des ressources naturelles (publié au Mémorial A n° 69 du 20.08.1982)

Mémorial 89 du 30.12.1991 page 1894 (771 Ko.)

Réduction de pollution atmosphérique d'incinération déchets Abrogé Rectifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 89 du 30.12.1991 Date de l'acte: 20.11.1991 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Environnement => Protection de l'environnement => Atmosphère Règlement grand-ducal du 20 novembre 1991 concernant la réduction de la pollution atmosphérique en provenance des installations d'incinération des déchets municipaux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Elimination des déchets (publié au Mémorial A n° 47 du 16.07.1980)   Lutte contre la pollution de l'atmosphère (publié au Mémorial A n° 35 du 01.07.1976)   Ce règlement est lié au dossier parlementaire... Réduction de pollution atmosphérique d'incinération déchets (Dossier parlementaire n° 3406) . http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 3406   Ce règlement comporte des références vers... Lutte contre la pollution atmosphérique des industries (Directive européenne n° 360 de 1984) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0360 de 1984   Directive européenne n° 429 de 1989 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0429 de 1989   Directive européenne n° 369 de 1989 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0369 de 1989   Pollution atmosphérique provenant des industries (publié au Mémorial A n° 74 du 11.09.1987)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Incinération des déchets (publié au Mémorial A n° 158 du 31.12.2002)   Ce règlement est rectifié(e) par... RECTIFICATIF du RGD du 20 novembre 1991 (publié au Mémorial A n° 6 du 17.02.1992)   Ce règlement est référencé(e) par... Incinération de déchets dangereux (publié au Mémorial A n° 76 du 06.11.1996)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (31.12.2002) Incinération des déchets (publié au Mémorial A n° 158 du 31.12.2002)   Ce règlement est rectifié(e) par... (17.02.1992) RECTIFICATIF du RGD du 20 novembre 1991 (publié au Mémorial A n° 6 du 17.02.1992)

Mémorial 89 du 30.12.1991 page 1897 (771 Ko.)

Modernisation de la station d'épuration du SIAS Nature: Loi Publication: Au Mémorial A n° 89 du 30.12.1991 Date de l'acte: 25.11.1991 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Environnement => Stations d'épuration => Aides financières Loi du 25 novembre 1991 autorisant l'Etat à participer au financement de l'agrandissement et de la modernisation de la station d'épuration du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement du Bassin Hydrographique de la Syre (S.I.A.S.). Types des relations dans cette loi. Cette loi est lié au dossier parlementaire... Modernisation de la station d'épuration du SIAS (Dossier parlementaire n° 3536) . http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 3536

Mémorial 89 du 30.12.1991 page 1903 (771 Ko.)

Construction d'une station d'épuration à Kehlen Nature: Loi Publication: Au Mémorial A n° 89 du 30.12.1991 Date de l'acte: 25.11.1991 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Environnement => Stations d'épuration => Aides financières Loi du 25 novembre 1991 autorisant l'Etat à participer au financement - de la construction d'une station d'épuration biologique à Kehlen y compris l'aménagement de 5 bassins de pollution sur les tronçons de collecteurs Meispelt, Nospelt, Kehlen et Olm ainsi que - de la réalisation du tronçon de collecteur avec ouvrages annexes entre Mensdorf et Roodt/Syre (commune de Betzdorf). Types des relations dans cette loi. Cette loi est lié au dossier parlementaire... Construction d'une station d'épuration à Kehlen (Dossier parlementaire n° 3535) . http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 3535

Mémorial 89 du 30.12.1991 page 1904 (771 Ko.)