Legilux - Mémorial A n° 44 de 1991

Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires
Abrogé Modifié

Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 44 du 13.07.1991
Date de l'acte: 11.06.1991
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Santé => Denrées alimentaires et produits usuels => Contrôle

Règlement grand-ducal du 11 juin 1991 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

Types des relations dans ce règlement.

Ce règlement est un règlement d'exécution de...
- Réorganisation du contrôle des denrées alimentaires
  (publié au Mémorial A n° 62 du 10.10.1953)
Ce règlement transpose la directive européenne...
- Plastique en contact avec les denrées alimentaires
  (Directive européenne n° 128 de 1990)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0128 de 1990
- Matière plastique en contact avec les denrées alimentaires
  (Directive européenne n° 572 de 1985)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0572 de 1985
- Matière plastique en contact avec les denrées alimentaires
  (Directive européenne n° 711 de 1982)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0711 de 1982
Ce règlement comporte des références vers...
- Matière plastique en contact avec les denrées alimentaires
  (Directive européenne n° 572 de 1985)
  . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0572 de 1985
- Matériaux et objets en contact avec denrées alimentaires
  (publié au Mémorial A n° 35 du 12.06.1991)
- Objets en pellicule de cellulose régénérée dans les denrées
  (publié au Mémorial A n° 98 du 08.11.1984)

Ce règlement est un règlement d'exécution de...

Réorganisation du contrôle des denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 62 du 10.10.1953)

Ce règlement transpose la directive européenne...

Plastique en contact avec les denrées alimentaires
(Directive européenne n° 128 de 1990)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0128 de 1990
Matière plastique en contact avec les denrées alimentaires
(Directive européenne n° 572 de 1985)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0572 de 1985
Matière plastique en contact avec les denrées alimentaires
(Directive européenne n° 711 de 1982)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0711 de 1982

Ce règlement comporte des références vers...

Matière plastique en contact avec les denrées alimentaires
(Directive européenne n° 572 de 1985)
. http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0572 de 1985
Matériaux et objets en contact avec denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 35 du 12.06.1991)
Objets en pellicule de cellulose régénérée dans les denrées
(publié au Mémorial A n° 98 du 08.11.1984)

Types des relations vers ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par...
- Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires
  (publié au Mémorial A n° 194 du 07.12.2005)
Ce règlement est modifié(e) par...
- Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires
  (publié au Mémorial A n° 65 du 03.07.2002)
- Matériaux et objets en plastique - Denrées alimentaires
  (publié au Mémorial A n° 23 du 21.02.2001)
- Objets en plastique en contact avec les denrées alimentaires
  (publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)
- Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires
  (publié au Mémorial A n° 73 du 25.09.1997)
- Matière en plastique en contact avec denrées alimentaires
  (publié au Mémorial A n° 11 du 04.03.1997)
- Objets en plastic en contact avec denrées alimentaires
  (publié au Mémorial A n° 55 du 10.07.1995)

Ce règlement est abrogé(e) par...

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 194 du 07.12.2005)

Ce règlement est modifié(e) par...

Evolution chronologique de ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par... (07.12.2005)
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 194 du 07.12.2005)
Ce règlement est modifié(e) par... (03.07.2002)
Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 65 du 03.07.2002)
Ce règlement est modifié(e) par... (21.02.2001)
Matériaux et objets en plastique - Denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 23 du 21.02.2001)
Ce règlement est modifié(e) par... (16.02.1999)
Objets en plastique en contact avec les denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)
Ce règlement est modifié(e) par... (25.09.1997)
Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 73 du 25.09.1997)
Ce règlement est modifié(e) par... (04.03.1997)
Matière en plastique en contact avec denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 11 du 04.03.1997)
Ce règlement est modifié(e) par... (10.07.1995)
Objets en plastic en contact avec denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 55 du 10.07.1995)

Ce règlement est abrogé(e) par... (07.12.2005)
Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 194 du 07.12.2005)

Ce règlement est modifié(e) par... (03.07.2002)
Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 65 du 03.07.2002)

Ce règlement est modifié(e) par... (21.02.2001)
Matériaux et objets en plastique - Denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 23 du 21.02.2001)

Ce règlement est modifié(e) par... (16.02.1999)
Objets en plastique en contact avec les denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 10 du 16.02.1999)

Ce règlement est modifié(e) par... (25.09.1997)
Objets en plastique en contact avec denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 73 du 25.09.1997)

Ce règlement est modifié(e) par... (04.03.1997)
Matière en plastique en contact avec denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 11 du 04.03.1997)

Ce règlement est modifié(e) par... (10.07.1995)
Objets en plastic en contact avec denrées alimentaires
(publié au Mémorial A n° 55 du 10.07.1995)