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Mémorial A n° 27 de 1991

Vers le niveau supérieur

Enseignement secondaire technique

Publié le 03.05.1991
 
Promotion des élèves de l'enseignement secondaire technique
Abrogé
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 27 du 03.05.1991
Date de l'acte: 08.02.1991
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement secondaire technique => Organisation
Règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l'enseignement secondaire technique.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 27
du 03.05.1991
page 542
(389 Ko.)

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  cette page le 10-02-2008
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