Legilux - Promotion des élèves de l'enseignement secondaire technique

Promotion des élèves de l'enseignement secondaire technique
Abrogé Modifié

Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 27 du 03.05.1991
Date de l'acte: 08.02.1991
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement secondaire technique => Organisation

Règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l'enseignement secondaire technique.

Types des relations dans ce règlement.

Ce règlement abroge...
- Cycle moyen, régime technique de l'ens. sec. techn.
  (publié au Mémorial A n° 58 du 16.11.1988)
- Rectificatif du Règlement grand-ducal du 14 décembre 1982
  (publié au Mémorial A n° 8 du 25.02.1983)
- Cycle moyen, régime technique ens. secondaire technique
  (publié au Mémorial A n° 112 du 30.12.1982)
- Apprentissage assuré par ens. secondaire technique
  (publié au Mémorial A n° 80 du 17.09.1982)
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
- Formation professionnelle et enseignement secondaire techn
  (publié au Mémorial A n° 43 du 12.09.1990)
Ce règlement modifie...
- Enseignement secondaire technique
  (publié au Mémorial A n° 111 du 31.12.1986)
- Classes de la division de technicien
  (publié au Mémorial A n° 64 du 14.10.1985)
- Classes de la division administrative ens. sec. techn.
  (publié au Mémorial A n° 14 du 18.03.1983)
Ce règlement comporte des références vers...
- Classes du cycle moyen, régime professionnel, d'ens. techn.
  (publié au Mémorial A n° 21 du 13.03.1984)
- Cycle d'observation et d'orientation de l'ens. sec. techn.
  (publié au Mémorial A n° 79 du 16.09.1982)

Ce règlement abroge...

Cycle moyen, régime technique de l'ens. sec. techn.
(publié au Mémorial A n° 58 du 16.11.1988)
Rectificatif du Règlement grand-ducal du 14 décembre 1982
(publié au Mémorial A n° 8 du 25.02.1983)
Cycle moyen, régime technique ens. secondaire technique
(publié au Mémorial A n° 112 du 30.12.1982)
Apprentissage assuré par ens. secondaire technique
(publié au Mémorial A n° 80 du 17.09.1982)

Ce règlement est un règlement d'exécution de...

Formation professionnelle et enseignement secondaire techn
(publié au Mémorial A n° 43 du 12.09.1990)

Ce règlement modifie...

Enseignement secondaire technique
(publié au Mémorial A n° 111 du 31.12.1986)
Classes de la division de technicien
(publié au Mémorial A n° 64 du 14.10.1985)
Classes de la division administrative ens. sec. techn.
(publié au Mémorial A n° 14 du 18.03.1983)

Ce règlement comporte des références vers...

Classes du cycle moyen, régime professionnel, d'ens. techn.
(publié au Mémorial A n° 21 du 13.03.1984)
Cycle d'observation et d'orientation de l'ens. sec. techn.
(publié au Mémorial A n° 79 du 16.09.1982)

Types des relations vers ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par...
- Evaluation et promotion cycle moyen et supérieur - EST
  (publié au Mémorial A n° 98 du 18.07.2003)
Ce règlement a pour règlement d'exécution...
- Grilles des horaires de l'EST 1999/2000 (technicien)
  (publié au Mémorial A n° 131 du 08.10.1999)
- Grille des horaires de l'enseignement secondaire technique
  (publié au Mémorial A n° 75 du 14.09.1998)
- Grilles des horaires pour formation de technicien de l'EST
  (publié au Mémorial A n° 79 du 10.10.1997)
- Grilles des horaires du régime professionnel de l'EST
  (publié au Mémorial A n° 79 du 10.10.1997)
- Horaires et coefficients des branches de l'EST pour 1996/97
  (publié au Mémorial A n° 62 du 06.09.1996)
- Grille des horaires et coefficients des branches de l'EST
  (publié au Mémorial A n° 82 du 06.10.1995)
- Relevé des branches fondamentales du régime de technicien
  (publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
- Relevé des branches combinées du régime de technicien
  (publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
- Tableau des coefficients du régime de technicien
  (publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
- Schéma du système de promotion dans l'Ens. seco. technique
  (publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Ce règlement est modifié(e) par...
- Promotion des élèves - EST et ES
  (publié au Mémorial A n° 1 du 23.01.2002)
- Enseignement secondaire technique-cycles inférieur et moyen
  (publié au Mémorial A n° 71 du 16.10.1996)
- Critères de promotion - Enseignement secondaire technique
  (publié au Mémorial A n° 45 du 06.06.1995)
- Relevé des branches combinées du régime de technicien
  (publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
- Tableau des coefficients du régime de technicien
  (publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
- Schéma du système de promotion dans l'Ens. seco. technique
  (publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
- Relevé des branches fondamentales du régime de technicien
  (publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Ce règlement est référencé(e) par...
- Grilles d'horaires - enseignement secondaire technique
  (publié au Mémorial A n° 158 du 17.09.2004)
- Grille des horaires et coefficients des branches de l'E.S.T.
  (publié au Mémorial A n° 100 du 29.08.2002)
- Grilles, coefficients et branches de l'E.S.T.
  (publié au Mémorial A n° 113 du 14.09.2001)
- Grilles, horaires et coefficients EST
  (publié au Mémorial A n° 121 du 06.12.2000)
- Critères de promotion pour élèves sportifs et musicaux
  (publié au Mémorial A n° 123 du 31.12.1998)
- Formation de technicien de l'EST
  (publié au Mémorial A n° 12 du 17.03.1997)

Ce règlement est abrogé(e) par...

Evaluation et promotion cycle moyen et supérieur - EST
(publié au Mémorial A n° 98 du 18.07.2003)

Ce règlement a pour règlement d'exécution...

Grilles des horaires de l'EST 1999/2000 (technicien)
(publié au Mémorial A n° 131 du 08.10.1999)
Grille des horaires de l'enseignement secondaire technique
(publié au Mémorial A n° 75 du 14.09.1998)
Grilles des horaires pour formation de technicien de l'EST
(publié au Mémorial A n° 79 du 10.10.1997)
Grilles des horaires du régime professionnel de l'EST
(publié au Mémorial A n° 79 du 10.10.1997)
Horaires et coefficients des branches de l'EST pour 1996/97
(publié au Mémorial A n° 62 du 06.09.1996)
Grille des horaires et coefficients des branches de l'EST
(publié au Mémorial A n° 82 du 06.10.1995)
Relevé des branches fondamentales du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Relevé des branches combinées du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Tableau des coefficients du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Schéma du système de promotion dans l'Ens. seco. technique
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)

Ce règlement est modifié(e) par...

Promotion des élèves - EST et ES
(publié au Mémorial A n° 1 du 23.01.2002)
Enseignement secondaire technique-cycles inférieur et moyen
(publié au Mémorial A n° 71 du 16.10.1996)
Critères de promotion - Enseignement secondaire technique
(publié au Mémorial A n° 45 du 06.06.1995)
Relevé des branches combinées du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Tableau des coefficients du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Schéma du système de promotion dans l'Ens. seco. technique
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Relevé des branches fondamentales du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)

Ce règlement est référencé(e) par...

Grilles d'horaires - enseignement secondaire technique
(publié au Mémorial A n° 158 du 17.09.2004)
Grille des horaires et coefficients des branches de l'E.S.T.
(publié au Mémorial A n° 100 du 29.08.2002)
Grilles, coefficients et branches de l'E.S.T.
(publié au Mémorial A n° 113 du 14.09.2001)
Grilles, horaires et coefficients EST
(publié au Mémorial A n° 121 du 06.12.2000)
Critères de promotion pour élèves sportifs et musicaux
(publié au Mémorial A n° 123 du 31.12.1998)
Formation de technicien de l'EST
(publié au Mémorial A n° 12 du 17.03.1997)

Evolution chronologique de ce règlement.

Ce règlement est abrogé(e) par... (18.07.2003)
Evaluation et promotion cycle moyen et supérieur - EST
(publié au Mémorial A n° 98 du 18.07.2003)
Ce règlement est modifié(e) par... (23.01.2002)
Promotion des élèves - EST et ES
(publié au Mémorial A n° 1 du 23.01.2002)
Ce règlement est modifié(e) par... (16.10.1996)
Enseignement secondaire technique-cycles inférieur et moyen
(publié au Mémorial A n° 71 du 16.10.1996)
Ce règlement est modifié(e) par... (06.06.1995)
Critères de promotion - Enseignement secondaire technique
(publié au Mémorial A n° 45 du 06.06.1995)
Ce règlement est modifié(e) par... (09.05.1995)
Relevé des branches combinées du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Ce règlement est modifié(e) par... (09.05.1995)
Tableau des coefficients du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Ce règlement est modifié(e) par... (09.05.1995)
Relevé des branches fondamentales du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)
Ce règlement est modifié(e) par... (09.05.1995)
Schéma du système de promotion dans l'Ens. seco. technique
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)

Ce règlement est abrogé(e) par... (18.07.2003)
Evaluation et promotion cycle moyen et supérieur - EST
(publié au Mémorial A n° 98 du 18.07.2003)

Ce règlement est modifié(e) par... (23.01.2002)
Promotion des élèves - EST et ES
(publié au Mémorial A n° 1 du 23.01.2002)

Ce règlement est modifié(e) par... (16.10.1996)
Enseignement secondaire technique-cycles inférieur et moyen
(publié au Mémorial A n° 71 du 16.10.1996)

Ce règlement est modifié(e) par... (06.06.1995)
Critères de promotion - Enseignement secondaire technique
(publié au Mémorial A n° 45 du 06.06.1995)

Ce règlement est modifié(e) par... (09.05.1995)
Relevé des branches combinées du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)

Ce règlement est modifié(e) par... (09.05.1995)
Tableau des coefficients du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)

Ce règlement est modifié(e) par... (09.05.1995)
Relevé des branches fondamentales du régime de technicien
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)

Ce règlement est modifié(e) par... (09.05.1995)
Schéma du système de promotion dans l'Ens. seco. technique
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.05.1995)