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Fréquence des examens de médecine scolaire

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Fréquence des examens de médecine scolaire
Abrogé
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 82 du 31.12.1990
Date de l'acte: 21.12.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Santé => Médecine scolaire
Règlement grand-ducal du 21 décembre 1990 déterminant le contenu et la fréquence des mesures et examens de médecine scolaire.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 82
du 31.12.1990
page 1548
(712 Ko.)

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   Dernière mise à jour de
  cette page le 28-10-2011
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