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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1990 > Mémorial A n° 76 de 1990
 

Mémorial A n° 76 de 1990

 Vers le niveau supérieur
Publié le 27.12.1990
  1. Personnel des cadres des Archives Nationales
  2. Personnel des cadres du Musée national d'histoire naturelle
  3. Bureaux de poste secondaires, agences et relais
  4. Tarifs des services de transport public nationaux
  5. Comité de planification des besoins de personnel des Postes
  6. Progamme d'études d'infirmier et d'infirmier psychiatrique
  7. 3e extension de la Cour de Justice des CE
  8. Service des postes - Colis-cadeaux vers pays de l'est
  9. 9e avenant au contrat coll. des chauffeurs d'autobus privés
 
Personnel des cadres des Archives Nationales
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990
Date de l'acte: 27.11.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Instituts culturels => Archives Nationales
Règlement grand-ducal du 27 novembre 1990 déterminant les conditions d'admission, de nomination et d'avancement du personnel des cadres des Archives nationales.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 76
du 27.12.1990
page 1338
(313 Ko.)

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Personnel des cadres du Musée national d'histoire naturelle
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990
Date de l'acte: 27.11.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Instituts culturels => Musées nationaux
Règlement grand-ducal du 27 novembre 1990 déterminant les conditions d'admission, de nomination et d'avancement du personnel des cadres du Musée national d'histoire naturelle.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 76
du 27.12.1990
page 1341
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Bureaux de poste secondaires, agences et relais
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990
Date de l'acte: 29.11.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Administration
Règlement ministériel du 29 novembre 1990 portant désignation des bureaux de poste secondaires, agences et relais.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 76
du 27.12.1990
page 1346
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Tarifs des services de transport public nationaux
Modifié
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990
Date de l'acte: 30.11.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Transports routiers => Tarifs
Règlement ministériel du 30 novembre 1990 fixant les conditions tarifaires des services de transport public nationaux de voyageurs et de bagages.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 76
du 27.12.1990
page 1348
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Comité de planification des besoins de personnel des Postes
Nature: Règlement du Gouvernement en Conseil
Publication: Au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990
Date de l'acte: 07.12.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Personnel
Règlement du Gouvernement en Conseil du 7 décembre 1990 portant institution d'un comité de planification des besoins en personnel de l'Administration des Postes et Télécommunications.

  
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Mémorial 76
du 27.12.1990
page 1353
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Progamme d'études d'infirmier et d'infirmier psychiatrique
Modifié
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990
Date de l'acte: 10.12.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Professions de santé => Etudes
Règlement ministériel du 10 décembre 1990 fixant le programme de la première année des études d'infirmier et d'infirmier psychiatrique ainsi que les modalités de passage de première en deuxième année.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 76
du 27.12.1990
page 1354
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3e extension de la Cour de Justice des CE
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990
Date de l'acte: 18.12.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Bâtiments de l'Etat => Constructions
Loi du 18 décembre 1990 autorisant le Gouvernement à procéder à la troisième extension du bâtiment de la Cour de Justice des Communautés Européennes à Luxembourg-Kirchberg.

Types des relations dans cette loi.

  
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Mémorial 76
du 27.12.1990
page 1360
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Service des postes - Colis-cadeaux vers pays de l'est
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990
Date de l'acte: 19.12.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Services publics
Règlement grand-ducal du 19 décembre 1990 modifiant le règlement grand-ducal du 24 décembre 1985 sur le service des postes tel qu'il a été modifié par la suite.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 76
du 27.12.1990
page 1360
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9e avenant au contrat coll. des chauffeurs d'autobus privés
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990
Date de l'acte: 24.12.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travail et Emploi => Conventions collectives de travail => Chauffeurs d'autobus privés
Règlement grand-ducal du 24 décembre 1990 portant déclaration d'obligation générale du 9ième avenant à la convention collective de travail pour les chauffeurs d'autobus privés conclu entre la Fédération luxembourgeoise des exploitants d'autobus et d'autocars d'une part et la Confédération syndicale indépendante, le Conseil national des syndicats chrétiens et la Fédération nationale des cheminots, travailleurs du transport, fonctionnaires et employés d'autre part.

Types des relations dans ce règlement.

  
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Mémorial 76
du 27.12.1990
page 1361
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