Nature: Règlement ministériel Publication: Au
Mémorial A n° 42
du 05.09.1990 Date de l'acte: 31.07.1990 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Intérieur et Aménagement du Territoire => Conservatoires de musique => Personnel
Règlement ministériel du 31 juillet 1990 complétant le règlement ministériel du 30 mars 1987 ayant pour objet de fixer le programme détaillé des matières ainsi que les modalités de l'examen d'admissibilité et de l'examen d'admission définitive aux fonctions de professeur des conservatoires de musique.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 42
du 05.09.1990 Date de l'acte: 04.09.1990 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Règlement grand-ducal du 4 septembre 1990 portant exécution des articles 256, 258 et 263 du code des assurances sociales en ce qui concerne la caisse de pension des employés privés et l'établissement d'assurance contre la vieillesse et l'invalidité.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 42
du 05.09.1990 Date de l'acte: 04.09.1990 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Economie et Commerce Extérieur => Prix => Vins
Règlement grand-ducal du 4 septembre 1990 concernant les prix de vente des vins indigènes.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 42
du 05.09.1990 Date de l'acte: 05.09.1990 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Trésor et Budget => Guerre => Sanctions
Règlement grand-ducal du 5 septembre 1990 complétant le règlement grand-ducal du 6 août 1990 imposant le gel des avoirs des Etats et des résidents du Koweït et de l'Irak et soumettant à licence les exportations vers ces deux pays ainsi que les importations qui en proviennent.
Nature: Règlementation des tarifs ferroviaires Publication: Au
Mémorial A n° 42
du 05.09.1990 Date de l'acte: 01.01.1990 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Transports => Transports ferroviaires => Tarifs
Réglementation des tarifs ferroviaires nationaux et internationaux.
Types des relations dans cette réglementation.
Cette réglementation est un règlement d'exécution de...
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
Ce règlement modifie...
Ce règlement abroge...
Ce règlement comporte des références vers...
Ce règlement est abrogé(e) par...
Ce règlement est rectifié(e) par...
Ce règlement est référencé(e) par...
Ce règlement est lié au dossier parlementaire...