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Mémorial A n° 23 de 1990
> Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes
Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes
Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes
Abrogé
Modifié
Nature:
Loi
Publication:
Au
Mémorial A n° 23
du 23.05.1990
Date de l'acte:
09.05.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Travail et Emploi => Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes => Régime
Loi du 9 mai 1990 relative aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
Types des relations dans cette loi
.
Cette loi abroge...
Taxes d'autorisation en matière d'établissements dangereux
(publié au
Mémorial A n° 51
du 28.06.1979)
Liste des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
(publié au
Mémorial A n° 34
du 27.04.1979)
Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes
(publié au
Mémorial A n° 34
du 27.04.1979)
Cette loi modifie...
Protection de la nature et des ressources naturelles
(publié au
Mémorial A n° 69
du 20.08.1982)
Création d'une administration de l'environnement
(publié au
Mémorial A n° 79
du 27.11.1980)
Elimination des déchets
(publié au
Mémorial A n° 47
du 16.07.1980)
Réorganisation de l'inspection du travail et des mines
(publié au
Mémorial A n° 27
du 18.04.1974)
Curage, entretien et amélioration des cours d'eau
(publié au
Mémorial A n° 33
du 06.07.1929)
Cette loi transpose la directive européenne...
Incidence de certains projets sur l'environnement
(Directive européenne n° 337 de 1985)
.
http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0337 de 1985
Cette loi est lié au dossier parlementaire...
Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes
(Dossier parlementaire n° 3326)
.
http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 3326
Cette loi abroge...
Taxes d'autorisation en matière d'établissements dangereux
(publié au
Mémorial A n° 51
du 28.06.1979)
Liste des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
(publié au
Mémorial A n° 34
du 27.04.1979)
Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes
(publié au
Mémorial A n° 34
du 27.04.1979)
Cette loi modifie...
Protection de la nature et des ressources naturelles
(publié au
Mémorial A n° 69
du 20.08.1982)
Création d'une administration de l'environnement
(publié au
Mémorial A n° 79
du 27.11.1980)
Elimination des déchets
(publié au
Mémorial A n° 47
du 16.07.1980)
Réorganisation de l'inspection du travail et des mines
(publié au
Mémorial A n° 27
du 18.04.1974)
Curage, entretien et amélioration des cours d'eau
(publié au
Mémorial A n° 33
du 06.07.1929)
Cette loi transpose la directive européenne...
Incidence de certains projets sur l'environnement
(Directive européenne n° 337 de 1985)
.
http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0337 de 1985
Cette loi est lié au dossier parlementaire...
Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes
(Dossier parlementaire n° 3326)
.
http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 3326
Types des relations vers cette loi
.
Cette loi est abrogé(e) par...
Etablissements classés (commodo et incommodo)
(publié au
Mémorial A n° 100
du 28.07.1999)
Cette loi a pour règlement d'exécution...
Incinération de déchets dangereux
(publié au
Mémorial A n° 76
du 06.11.1996)
Intervention d'organismes de contrôle pour ITM
(publié au
Mémorial A n° 38
du 07.06.1996)
Banque de données pour Inspection du Travail et des Mines
(publié au
Mémorial A n° 13
du 22.02.1995)
Intervention d'organismes de contrôle pour ITM
(publié au
Mémorial A n° 69
du 04.08.1994)
Prescriptions générales pour les établ. agricoles classe 3
(publié au
Mémorial A n° 54
du 30.06.1994)
Incidences sur l'environnement de certains projets
(publié au
Mémorial A n° 18
du 07.03.1994)
Liste des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
(publié au
Mémorial A n° 91
du 01.12.1993)
Récipients destinés à contenir les gaz liquéfiés
(publié au
Mémorial A n° 67
du 25.08.1993)
Prescriptions pour établissements agricoles de la classe 3
(publié au
Mémorial A n° 48
du 02.07.1993)
Liste et classement des établissements dangereux
(publié au
Mémorial A n° 48
du 02.07.1993)
Interventions d'organismes de contrôle pour ITM
(publié au
Mémorial A n° 80
du 23.10.1992)
Ascenseurs mus électriquement, hydrauliquement ou oléo-élect
(publié au
Mémorial A n° 63
du 21.08.1992)
Intervention d'organismes agréés dans établissements classés
(publié au
Mémorial A n° 21
du 12.04.1991)
Liste des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
(publié au
Mémorial A n° 23
du 23.05.1990)
Taxes d'autorisation des établissements dangereux
(publié au
Mémorial A n° 23
du 23.05.1990)
Infractions aux lois en matière d'établissements classés
(publié au
Mémorial A n° 23
du 23.05.1990)
Cette loi est modifié(e) par...
Compétences des douanes concernant fiscalité et police
(publié au
Mémorial A n° 57
du 28.07.1993)
Cette loi est référencé(e) par...
Lutte contre les émissions de composés organiques volatils
(publié au
Mémorial A n° 262
du 21.12.2011)
Construction d'une liaison routière avec la Sarre
(publié au
Mémorial A n° 171
du 31.12.2001)
Construction d'une route reliant Luxembourg et Ettelbruck
(publié au
Mémorial A n° 60
du 18.08.1997)
Lutte contre émission de composés organiques d'essence
(publié au
Mémorial A n° 76
du 06.11.1996)
Prévention et gestion des déchets
(publié au
Mémorial A n° 57
du 05.07.1994)
Services de santé au travail
(publié au
Mémorial A n° 55
du 01.07.1994)
Protection et gestion de l'eau
(publié au
Mémorial A n° 70
du 06.09.1993)
Exécution de la loi cadre de développement économique
(publié au
Mémorial A n° 64
du 18.08.1993)
Décharge nationale pour déchets non-ménagers à Haebicht
(publié au
Mémorial A n° 60
du 06.08.1993)
Cette loi est abrogé(e) par...
Etablissements classés (commodo et incommodo)
(publié au
Mémorial A n° 100
du 28.07.1999)
Cette loi a pour règlement d'exécution...
Incinération de déchets dangereux
(publié au
Mémorial A n° 76
du 06.11.1996)
Intervention d'organismes de contrôle pour ITM
(publié au
Mémorial A n° 38
du 07.06.1996)
Banque de données pour Inspection du Travail et des Mines
(publié au
Mémorial A n° 13
du 22.02.1995)
Intervention d'organismes de contrôle pour ITM
(publié au
Mémorial A n° 69
du 04.08.1994)
Prescriptions générales pour les établ. agricoles classe 3
(publié au
Mémorial A n° 54
du 30.06.1994)
Incidences sur l'environnement de certains projets
(publié au
Mémorial A n° 18
du 07.03.1994)
Liste des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
(publié au
Mémorial A n° 91
du 01.12.1993)
Récipients destinés à contenir les gaz liquéfiés
(publié au
Mémorial A n° 67
du 25.08.1993)
Prescriptions pour établissements agricoles de la classe 3
(publié au
Mémorial A n° 48
du 02.07.1993)
Liste et classement des établissements dangereux
(publié au
Mémorial A n° 48
du 02.07.1993)
Interventions d'organismes de contrôle pour ITM
(publié au
Mémorial A n° 80
du 23.10.1992)
Ascenseurs mus électriquement, hydrauliquement ou oléo-élect
(publié au
Mémorial A n° 63
du 21.08.1992)
Intervention d'organismes agréés dans établissements classés
(publié au
Mémorial A n° 21
du 12.04.1991)
Liste des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
(publié au
Mémorial A n° 23
du 23.05.1990)
Taxes d'autorisation des établissements dangereux
(publié au
Mémorial A n° 23
du 23.05.1990)
Infractions aux lois en matière d'établissements classés
(publié au
Mémorial A n° 23
du 23.05.1990)
Cette loi est modifié(e) par...
Compétences des douanes concernant fiscalité et police
(publié au
Mémorial A n° 57
du 28.07.1993)
Cette loi est référencé(e) par...
Lutte contre les émissions de composés organiques volatils
(publié au
Mémorial A n° 262
du 21.12.2011)
Construction d'une liaison routière avec la Sarre
(publié au
Mémorial A n° 171
du 31.12.2001)
Construction d'une route reliant Luxembourg et Ettelbruck
(publié au
Mémorial A n° 60
du 18.08.1997)
Lutte contre émission de composés organiques d'essence
(publié au
Mémorial A n° 76
du 06.11.1996)
Prévention et gestion des déchets
(publié au
Mémorial A n° 57
du 05.07.1994)
Services de santé au travail
(publié au
Mémorial A n° 55
du 01.07.1994)
Protection et gestion de l'eau
(publié au
Mémorial A n° 70
du 06.09.1993)
Exécution de la loi cadre de développement économique
(publié au
Mémorial A n° 64
du 18.08.1993)
Décharge nationale pour déchets non-ménagers à Haebicht
(publié au
Mémorial A n° 60
du 06.08.1993)
Evolution chronologique de cette loi
.
Cette loi est abrogé(e) par... (28.07.1999)
Etablissements classés (commodo et incommodo)
(publié au
Mémorial A n° 100
du 28.07.1999)
Cette loi est modifié(e) par... (28.07.1993)
Compétences des douanes concernant fiscalité et police
(publié au
Mémorial A n° 57
du 28.07.1993)
Cette loi est abrogé(e) par... (28.07.1999)
Etablissements classés (commodo et incommodo)
(publié au
Mémorial A n° 100
du 28.07.1999)
Cette loi est modifié(e) par... (28.07.1993)
Compétences des douanes concernant fiscalité et police
(publié au
Mémorial A n° 57
du 28.07.1993)
Mémorial 23
du 23.05.1990
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Dernière mise à jour de
cette page le 10-01-2012
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Cette loi est lié au dossier parlementaire...
Cette loi est abrogé(e) par...
Cette loi a pour règlement d'exécution...
Cette loi est modifié(e) par...
Cette loi est référencé(e) par...
