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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1990 > Mémorial A n° 3 de 1990
 

Mémorial A n° 3 de 1990

 Vers le niveau supérieur
Publié le 25.01.1990
  1. Aide à la création artistique
  2. Conv. Lux. - Bulgarie-transports de marchandises par route
  3. Conv. - transports routiers internationaux Lux. - Pologne
  4. Pouvoirs spéciaux 1990
  5. Recrutement du personnel des conservatoires de Lux. et Esch
  6. Dispositifs médicaux
 
Aide à la création artistique
Abrogé
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 3 du 25.01.1990
Date de l'acte: 08.01.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Création artistique => Aides financières
Règlement ministériel du 8 janvier 1990 concernant l'aide à la création artistique.

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Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 3
du 25.01.1990
page 14
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Conv. Lux. - Bulgarie-transports de marchandises par route
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 3 du 25.01.1990
Date de l'acte: 11.01.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Transports routiers => Conventions internationales
Loi du 11 janvier 1990 portant approbation de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République populaire de Bulgarie sur les transports internationaux de marchandises par route, fait à Sofia, le 24 mars 1989.

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Mémorial 3
du 25.01.1990
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Conv. - transports routiers internationaux Lux. - Pologne
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 3 du 25.01.1990
Date de l'acte: 11.01.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Transports routiers => Conventions internationales
Loi du 11 janvier 1990 portant approbation de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République Populaire de Pologne relatif aux transports routiers internationaux, signé à Luxembourg, le 26 avril 1989.

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du 25.01.1990
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Pouvoirs spéciaux 1990
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 3 du 25.01.1990
Date de l'acte: 11.01.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Grand-Duc => Pouvoirs spéciaux
Loi du 11 janvier 1990 portant habilitation pour le Grand-Duc de réglementer certaines matières.

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Mémorial 3
du 25.01.1990
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Recrutement du personnel des conservatoires de Lux. et Esch
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 3 du 25.01.1990
Date de l'acte: 11.01.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Conservatoires de musique => Personnel
Règlement grand-ducal du 11 janvier 1990 portant modification du règlement grand-ducal du 7 mars 1985 concernant la formation et le mode de recrutement du directeur, du directeur-adjoint et des membres du corps enseignant des conservatoires de musique des villes de Luxembourg et d'Esch-sur-Alzette tel qu'il a été modifié par la suite.

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du 25.01.1990
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Dispositifs médicaux
Modifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 3 du 25.01.1990
Date de l'acte: 16.01.1990
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Santé => Hôpitaux => Equipements
Loi du 16 janvier 1990 relative aux dispositifs médicaux.

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