Huiles usagées

Huiles usagées Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 85 du 28.12.1989 Date de l'acte: 30.11.1989 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Environnement => Protection de l'environnement => Déchets Règlement grand-ducal du 30 novembre 1989 relatif aux huiles usagées. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Elimination des déchets (publié au Mémorial A n° 47 du 16.07.1980)   Lutte contre la pollution de l'atmosphère (publié au Mémorial A n° 35 du 01.07.1976)   Ce règlement modifie... Déchets toxiques et dangereux (publié au Mémorial A n° 47 du 22.08.1988)   Elimination des huiles usagées (publié au Mémorial A n° 47 du 16.07.1980)   Ce règlement est lié au dossier parlementaire... Huiles usagées (Dossier parlementaire n° 3314) . http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 3314   Ce règlement comporte des références vers... Directive européenne n° 101 de 1987 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0101 de 1987   Directive européenne n° 439 de 1975 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0439 de 1975   Installations alimentés en combustible liquide et gazeux (publié au Mémorial A n° 104 du 23.12.1987)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est référencé(e) par... Incinération des déchets (publié au Mémorial A n° 158 du 31.12.2002)   Incinération de déchets dangereux (publié au Mémorial A n° 76 du 06.11.1996)