Mémorial A n° 75 de 1988

Contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux

1. Produits indésirables dans l'alimentation des animaux
2. Contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux
3. Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux

Produits indésirables dans l'alimentation des animaux Abrogé Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 75 du 31.12.1988 Date de l'acte: 10.10.1988 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement grand-ducal du 10 octobre 1988 concernant les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Teneur des produits indésirables dans aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 116 du 30.12.1983)   Produits indésirables dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 68 du 19.08.1982)   Résidus d'hydrocarbures chlorés dans aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 19 du 09.03.1979)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Fabrication et commerce des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 39 du 31.05.1983)   Ce règlement comporte des références vers... Substances indésirables dans les aliments des animaux (Directive européenne n° 63 de 1974) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0063 de 1974   Directive européenne n° 519 de 1987 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0519 de 1987   Réorganisation du Contrôle des denrées alimentaires (publié au Mémorial A n° 52 du 14.10.1954)   Réorganisation du contrôle des denrées alimentaires (publié au Mémorial A n° 62 du 10.10.1953)   Appréciation des circonstances atténuantes aux tribunaux (publié au Mémorial A n° 58 du 30.08.1879)   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Substances et produits indésirables dans l'alim. des animaux (publié au Mémorial A n° 13 du 23.02.1994)   Ce règlement est référencé(e) par... Fabrication et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994)   Fabric. et commercialisation des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 30 du 14.04.1993)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (23.02.1994) Substances et produits indésirables dans l'alim. des animaux (publié au Mémorial A n° 13 du 23.02.1994)

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Contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux Nature: Règlement ministériel Publication: Au Mémorial A n° 75 du 31.12.1988 Date de l'acte: 25.10.1988 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement ministériel du 25 octobre 1988 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 18 mars 1987 concernant l'emploi et le contrôle des additifs dans l'alimentation des animaux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement modifie... Additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 41 du 06.06.1987)

Mémorial 75 du 31.12.1988 page 1555 (426 Ko.)

Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux Abrogé Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 75 du 31.12.1988 Date de l'acte: 27.10.1988 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Alimentation Règlement grand-ducal du 27 octobre 1988 portant fixation de lignes directrices pour l'évaluation des additifs dans l'alimentation des animaux. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement est un règlement d'exécution de... Fabrication et commerce des aliments des animaux (publié au Mémorial A n° 39 du 31.05.1983)   Ce règlement transpose la directive européenne... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (Directive européenne n° 153 de 1987) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0153 de 1987   Ce règlement comporte des références vers... Directive européenne n° 587 de 1984 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0587 de 1984   Aliments des animaux (additifs) (Directive européenne n° 524 de 1970) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0524 de 1970   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 111 du 27.09.2002)   Ce règlement a pour règlement d'exécution... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997)   Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 17 du 25.03.1997)   Evaluation des additifs dans l'alimentation animale (publié au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994)   Ce règlement est modifié(e) par... Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997)   Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 17 du 25.03.1997)   Evaluation des additifs dans l'alimentation animale (publié au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (27.09.2002) Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 111 du 27.09.2002)   Ce règlement est modifié(e) par... (25.04.1997) Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 28 du 25.04.1997)   Ce règlement est modifié(e) par... (25.03.1997) Evaluation des additifs dans l'alimentation des animaux (publié au Mémorial A n° 17 du 25.03.1997)   Ce règlement est modifié(e) par... (21.12.1994) Evaluation des additifs dans l'alimentation animale (publié au Mémorial A n° 113 du 21.12.1994)

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