Instituts culturels

Instituts culturels Abrogé Modifié Nature: Loi Publication: Au Mémorial A n° 71 du 28.12.1988 Date de l'acte: 28.12.1988 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique): Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Instituts culturels => Organisation Loi du 28 décembre 1988 portant réorganisation des instituts culturels de l'Etat. Types des relations dans cette loi. Cette loi abroge... Création d'un service des sites et monuments nationaux (publié au Mémorial A n° 58 du 06.10.1977)   Organisation de la bibliothèque nationale (publié au Mémorial A n° 10 du 27.02.1965)   Organisation des Musées de l'Etat (publié au Mémorial A n° 52 du 20.08.1960)   Cette loi modifie... Harmonisation des carrières auprès de l'Etat (publié au Mémorial A n° 24 du 29.03.1986)   Traitements des fonctionnaires (publié au Mémorial A n° 36 du 29.06.1963)   Organisation de la bibliothèque nationale (publié au Mémorial A n° 64 du 19.12.1958)   Cette loi est lié au dossier parlementaire... Instituts culturels (Dossier parlementaire n° 237) . http://www.chd.lu - Dossier parlementaire n° 3122   Cette loi comporte des références vers... Protection des titres d'enseignement supérieur (publié au Mémorial A n° 38 du 04.07.1963)   Pensions des fonctionnaires de l'Etat (publié au Mémorial A n° 29 du 28.05.1954)   Types des relations vers cette loi. Cette loi est abrogé(e) par... Réorganisation des instituts culturels de l'Etat (publié au Mémorial A n° 120 du 15.07.2004)   Cette loi a pour règlement d'exécution... Commission de surveillance auprès de la BNL (publié au Mémorial A n° 20 du 26.02.2002)   Consultation des fonds d'archives des Archives Nationales (publié au Mémorial A n° 11 du 30.01.2001)   Commission de surveillance - Bibliothèque Nationale (publié au Mémorial A n° 128 du 14.12.2000)   Commission de surveillance - Bibliothèque Nationale (publié au Mémorial A n° 140 du 25.11.1999)   Centre national de littérature/Abr. RGD 13.06.1994 (publié au Mémorial A n° 107 du 06.08.1999)   Commission de surveillance - Bibliothèque Nationale (publié au Mémorial A n° 69 du 27.08.1998)   Centre national de littérature (publié au Mémorial A n° 54 du 30.06.1994)   Personnel des cadres du Service des sites et monuments nat. (publié au Mémorial A n° 101 du 24.12.1992)   Dépôt légal en faveur de la Bibliothèque Nationale (publié au Mémorial A n° 66 du 01.09.1992)   Personnel des cadres des Archives Nationales (publié au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990)   Personnel des cadres du Musée national d'histoire naturelle (publié au Mémorial A n° 76 du 27.12.1990)   Personnel des cadres du Musée national d'histoire et d'art (publié au Mémorial A n° 60 du 21.11.1990)   Personnel des cadres de la Bibliothèque nationale (publié au Mémorial A n° 60 du 21.11.1990)   Carrière d'ingénieur techn. au Musée d'Histoire et d'Art (publié au Mémorial A n° 4 du 27.01.1990)   Centre d'études et de documentation musicales à Bibliothèque (publié au Mémorial A n° 59 du 05.09.1989)   Cette loi est modifié(e) par... Nombre emplois des différentes fonctions du cadre fermé (publié au Mémorial A n° 107 du 11.09.2002)   Emplois du cadre fermé pour diverses administrations (publié au Mémorial A n° 111 du 11.08.1999)   Cette loi est référencé(e) par... Centre Documentation et de Recherche sur la Résistance (publié au Mémorial A n° 156 du 31.12.2002)   Evolution chronologique de cette loi. Cette loi est abrogé(e) par... (15.07.2004) Réorganisation des instituts culturels de l'Etat (publié au Mémorial A n° 120 du 15.07.2004)   Cette loi est modifié(e) par... (11.09.2002) Nombre emplois des différentes fonctions du cadre fermé (publié au Mémorial A n° 107 du 11.09.2002)   Cette loi est modifié(e) par... (11.08.1999) Emplois du cadre fermé pour diverses administrations (publié au Mémorial A n° 111 du 11.08.1999)