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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1988 > Mémorial A n° 47 de 1988
 

Mémorial A n° 47 de 1988

 Vers le niveau supérieur
Publié le 22.08.1988
  1. Teneur en soufre des gas-oils
  2. Commercialisation de l'essence sans plomb
  3. Déchets toxiques et dangereux
  4. Contrôle des essais sur les substances chimiques
 
Teneur en soufre des gas-oils
Abrogé
Modifié
Texte Coordonné
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 47 du 22.08.1988
Date de l'acte: 01.08.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Protection de l'environnement => Atmosphère
Règlement grand-ducal du 1er août 1988 relatif à la teneur en soufre des gas-oils.

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Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 47
du 22.08.1988
page 896
(580 Ko.)

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Commercialisation de l'essence sans plomb
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 47 du 22.08.1988
Date de l'acte: 01.08.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Protection de l'environnement => Atmosphère
Règlement grand-ducal du 1er août 1988 complétant le règlement grand-ducal modifié du 26 juillet 1986 concernant la réduction de la teneur en plomb de l'essence avec plomb et la commercialisation de l'essence sans plomb.

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Evolution chronologique de ce règlement.

  
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Mémorial 47
du 22.08.1988
page 897
(580 Ko.)

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Déchets toxiques et dangereux
Abrogé
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 47 du 22.08.1988
Date de l'acte: 01.08.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Protection de l'environnement => Déchets
Règlement grand-ducal du 1er août 1988 relatif aux déchets toxiques et dangereux.

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Mémorial 47
du 22.08.1988
page 898
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Contrôle des essais sur les substances chimiques
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 47 du 22.08.1988
Date de l'acte: 01.08.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Substances dangereuses => Contrôle
Règlement grand-ducal du 1er août 1988 portant application de la directive 87/18 CEE du Conseil du 18 décembre 1986 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des principes de bonnes pratiques de laboratoire et au contrôle de leur application pour les essais sur les substances chimiques.

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Mémorial 47
du 22.08.1988
page 922
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  cette page le 10-02-2008
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