Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1988 > Mémorial A n° 41 de 1988
 

Mémorial A n° 41 de 1988

 Vers le niveau supérieur
Publié le 01.08.1988
  1. Réglementation routière sur la RN 23 pts km. 7,940 et 9,020
  2. Réglementation routière sur RN 10 pts km. 51,040 et 52,140
  3. Réglementation routière sur RN 13 pts km. 39,400 et 40,700
  4. Carrière de l'ingénieur des PTT - carrière ouverte
  5. Système de financement du FEOGA
  6. Instruments de mesurage et méthodes de contrôle métrologique
  7. Déclaration et paiement de la taxe sur la valeur ajoutée
 
Réglementation routière sur la RN 23 pts km. 7,940 et 9,020
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 41 du 01.08.1988
Date de l'acte: 01.07.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 1er juillet 1988 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route nationale 23 entre les points kilométriques 7,940 et 9,020.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 41
du 01.08.1988
page 808
(156 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation routière sur RN 10 pts km. 51,040 et 52,140
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 41 du 01.08.1988
Date de l'acte: 01.07.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 1er juillet 1988 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route nationale 10 entre les points kilométriques 51,040 et 52,140.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 41
du 01.08.1988
page 808
(156 Ko.)

Haut de page

 
Réglementation routière sur RN 13 pts km. 39,400 et 40,700
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 41 du 01.08.1988
Date de l'acte: 01.07.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Circulation routière => Réglementation
Règlement grand-ducal du 1er juillet 1988 sur la réglementation et la signalisation routières sur la route nationale 13 entre les points kilométriques 39,400 et 40,700.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 41
du 01.08.1988
page 809
(156 Ko.)

Haut de page

 
Carrière de l'ingénieur des PTT - carrière ouverte
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 41 du 01.08.1988
Date de l'acte: 04.07.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Carrière ouverte
Règlement grand-ducal du 4 juillet 1988 portant fixation, pour les fonctionnaires désignés par le Ministre des Finances pour un emploi dans la carrière supérieure de l'ingénieur à l'administration des postes et télécommunications, de la matière et des modalités de l'examen de contrôle prévu par l'article 18 alinéa premier du règlement grand-ducal du 5 février 1979 fixant les conditions et les modalités de l'accès du fonctionnaire à une carrière supérieure à la sienne.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 41
du 01.08.1988
page 810
(156 Ko.)

Haut de page

 
Système de financement du FEOGA
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 41 du 01.08.1988
Date de l'acte: 01.08.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Fonds Européen d'Orientation et de Garantie Agricole => Recouvrement de créances
Règlement grand-ducal du 1er août 1988 modifiant le règlement grand-ducal du 18 mai 1979 concernant l'assistance mutuelle en matière de recouvrement dans la Communauté Européenne des créances résultant d'opérations faisant partie du système de financement du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, ainsi que de prélèvements agricoles et de droits de douane.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 41
du 01.08.1988
page 811
(156 Ko.)

Haut de page

 
Instruments de mesurage et méthodes de contrôle métrologique
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 41 du 01.08.1988
Date de l'acte: 01.08.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => ILNAS => Métrologie
Règlement grand-ducal du 1er août 1988 portant application de la directive 87/355/CEE du Conseil du 25 juin 1987 modifiant la directive 71/316/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositions communes aux instruments de mesurage et aux méthodes de contrôle métrologique.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 41
du 01.08.1988
page 813
(156 Ko.)

Haut de page

 
Déclaration et paiement de la taxe sur la valeur ajoutée
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 41 du 01.08.1988
Date de l'acte: 01.08.1988
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Enregistrement et domaines => Taxe sur la valeur ajoutée
Règlement grand-ducal du 1er août 1988 modifiant l'article 22 du règlement grand-ducal du 22 décembre 1979 ayant trait à la déclaration et au paiement de la taxe sur la valeur ajoutée, tel que ce règlement a été modifié par la suite.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 41
du 01.08.1988
page 813
(156 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 10-02-2008
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact