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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1986 > Mémorial A n° 46 de 1986
 

Mémorial A n° 46 de 1986

 Vers le niveau supérieur
Publié le 06.06.1986
  1. Instituteurs de l'enseignement primaire
  2. Instituteurs d'enseignement spécial
  3. Instituteurs d'enseignement complémentaire
 
Instituteurs de l'enseignement primaire
Abrogé
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 46 du 06.06.1986
Date de l'acte: 28.04.1986

Règlement grand-ducal du 28 avril 1986 fixant les modalités de nomination des instituteurs de l'enseignement primaire.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 46
du 06.06.1986
page 1438
(114 Ko.)

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Instituteurs d'enseignement spécial
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 46 du 06.06.1986
Date de l'acte: 28.04.1986
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Instituteurs => Nomination(s)
Règlement grand-ducal du 28 avril 1986 fixant les modalités de nomination des instituteurs d'enseignement spécial.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 46
du 06.06.1986
page 1440
(114 Ko.)

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Instituteurs d'enseignement complémentaire
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 46 du 06.06.1986
Date de l'acte: 28.04.1986
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Instituteurs => Nomination(s)
Règlement grand-ducal du 28 avril 1986 fixant les modalités de nomination des instituteurs d'enseignement complémentaire.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 46
du 06.06.1986
page 1444
(114 Ko.)

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  cette page le 10-02-2008
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