Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1983 > Mémorial A n° 57 de 1983
 

Mémorial A n° 57 de 1983

 Vers le niveau supérieur
Publié le 22.07.1983
  1. Bureaux de poste secondaires, auxiliaires, agences, relais
  2. Examen-concours au stage d'artisan de l'Etat
  3. Examen-concours de l'expéditionnaire technique de l'Etat
  4. Agences des postes à gérer par des commis
  5. Règlement de police pour la navigation de la Moselle
  6. Ouverture de la chasse
  7. Prix maxima pour les produits laitiers
  8. Conv. Benelux - conservation nature et protection paysages
 
Bureaux de poste secondaires, auxiliaires, agences, relais
Abrogé
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 22.07.1983
Date de l'acte: 22.06.1983

Règlement ministériel du 22 juin 1983 modifiant les articles 3. et 5. Tableau C, du règlement ministériel du 25 février 1983 portant désignation des bureaux de poste secondaires, agences, relais et bureaux auxiliaires.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 57
du 22.07.1983
page 1300
(206 Ko.)

Haut de page

 
Examen-concours au stage d'artisan de l'Etat
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 22.07.1983
Date de l'acte: 01.07.1983
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Fonction Publique et Réforme Administrative => Employés de l'Etat => Stage(s)
Règlement ministériel du 1er juillet 1983 portant fixation des programmes détaillés des matières de l'examen-concours pour l'admission au stage d'artisan dans l'ensemble des administrations de l'Etat et des établissements publics.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 57
du 22.07.1983
page 1301
(206 Ko.)

Haut de page

 
Examen-concours de l'expéditionnaire technique de l'Etat
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 22.07.1983
Date de l'acte: 01.07.1983
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Fonction Publique et Réforme Administrative => Employés de l'Etat => Examen(s)
Règlement ministériel du 1er juillet 1983 portant fixation des programmes détaillés des matières de l'examen-concours pour l'admission au stage dans la carrière de l'expéditionnaire technique des administrations de l'Etat et des établissements publics.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 57
du 22.07.1983
page 1302
(206 Ko.)

Haut de page

 
Agences des postes à gérer par des commis
Abrogé
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 22.07.1983
Date de l'acte: 08.07.1983

Règlement ministériel du 8 juillet 1983 portant désignation des agences des postes à gérer par des premiers commis principaux, des commis principaux ou des commis.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 57
du 22.07.1983
page 1303
(206 Ko.)

Haut de page

 
Règlement de police pour la navigation de la Moselle
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 22.07.1983
Date de l'acte: 08.07.1983
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Navigation intérieure => Réglementation
Arrêté grand-ducal du 8 juillet 1983 portant publication des modifications apportées au règlement de la police pour la navigation de la Moselle publié par arrêté grand-ducal du 18 juin 1971.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 57
du 22.07.1983
page 1304
(206 Ko.)

Haut de page

 
Ouverture de la chasse
Modifié
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 22.07.1983
Date de l'acte: 12.07.1983
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Chasse => Réglementation
Règlement ministériel du 12 juillet 1983 concernant l'ouverture de la chasse.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 57
du 22.07.1983
page 1304
(206 Ko.)

Haut de page

 
Prix maxima pour les produits laitiers
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 22.07.1983
Date de l'acte: 14.07.1983

Règlement grand-ducal du 14 juillet 1983 fixant des prix maxima pour les produits laitiers.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 57
du 22.07.1983
page 1307
(206 Ko.)

Haut de page

 
Conv. Benelux - conservation nature et protection paysages
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 22.07.1983
Date de l'acte: 14.07.1983
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Affaires Etrangères et Immigration => Conventions internationales => Protection de l'environnement
Loi du 14 juillet 1983 portant approbation de la Convention Benelux en matière de conservation de la nature et de protection des paysages, signée à Bruxelles, le 8 juin 1982.

Types des relations dans cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 57
du 22.07.1983
page 1308
(206 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 10-02-2008
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact