Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1983 > Mémorial A n° 19 de 1983
 

Mémorial A n° 19 de 1983

 Vers le niveau supérieur
Publié le 28.03.1983
  1. Etablissement d'un programme d'équipement touristique
  2. Approbation d'un programme d'équipement touristique
  3. Examen fin d'études division administrative ens. sec. techn.
  4. Personnel de l'éducation préscolaire
 
Etablissement d'un programme d'équipement touristique
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 28.03.1983
Date de l'acte: 22.12.1982
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Classes Moyennes, Tourisme et Logement => Tourisme => Programmes quinquennaux
Règlement ministériel du 22 décembre 1982 établissant le programme d'équipement touristique en exécution de la loi du 14 décembre 1982 ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un troisième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 28.03.1983
page 610
(145 Ko.)

Haut de page

 
Approbation d'un programme d'équipement touristique
Nature: Règlement du Gouvernement en Conseil
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 28.03.1983
Date de l'acte: 14.01.1983
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Classes Moyennes, Tourisme et Logement => Tourisme => Programmes quinquennaux
Règlement du Gouvernement en Conseil du 14 janvier 1983 portant approbation du programme d'équipement touristique établi par le règlement ministériel du 22 décembre 1982 en exécution de la loi du 14 décembre 1982 ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à subventionner l'exécution d'un troisième programme quinquennal d'équipement de l'infrastructure touristique.

Types des relations dans ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 28.03.1983
page 611
(145 Ko.)

Haut de page

 
Examen fin d'études division administrative ens. sec. techn.
Abrogé
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 28.03.1983
Date de l'acte: 10.03.1983

Règlement grand-ducal du 10 mars 1983 portant organisation de l'examen de fin d'études secondaires techniques du cycle supérieur, de la division de l'enseignement technique général et de la division administrative de l'enseignement secondaire technique.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 28.03.1983
page 612
(145 Ko.)

Haut de page

 
Personnel de l'éducation préscolaire
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 19 du 28.03.1983
Date de l'acte: 11.03.1983

Règlement grand-ducal du 11 mars 1983 définissant les modalités de l'examen de passage prévu à l'article 2 de la loi du 18 août 1973 ayant pour objet la formation et le classement du personnel de l'éducation préscolaire.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 19
du 28.03.1983
page 616
(145 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 10-02-2008
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact