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Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au
Mémorial A n° 89
du 14.12.1981
Date de l'acte: 03.12.1981
Règlement grand-ducal du 3 décembre 1981 portant modification du règlement grand-ducal du 26 juin 1981 sur le service intérieur des postes.
Types des relations dans ce règlement.
 Ce règlement est un règlement d'exécution de...  Ce règlement modifie...  Ce règlement comporte des références vers...
Types des relations vers ce règlement.
 Ce règlement est abrogé(e) par...  Ce règlement est modifié(e) par...  Ce règlement est référencé(e) par...
Evolution chronologique de ce règlement.
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