Nature: Règlement ministériel Publication: Au
Mémorial A n° 82
du 19.11.1981 Date de l'acte: 19.10.1981 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement secondaire technique => Examen(s)
Règlement ministériel du 19 octobre 1981 fixant les modalités de la quatrième année de formation des études d'infirmier hospitalier gradué.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 82
du 19.11.1981 Date de l'acte: 22.10.1981 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Intérieur et Grande Région => Nature et Forêts => Utilisation
Règlement grand-ducal du 22 octobre 1981 modifiant le règlement grand-ducal du 12 novembre 1971 relatif à l'utilisation du plan d'eau du lac de barrage d'Esch-sur-Sûre.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 82
du 19.11.1981 Date de l'acte: 22.10.1981
Règlement grand-ducal du 22 octobre 1981 portant fixation, pour les fonctionnaires du Centre Informatique de l'Etat briguant un emploi dans la carrière supérieure du chargé d'études-informaticien, de la matière et des modalités de l'examen de contrôle prévu par l'article 18 alinéa premier du règlement grand-ducal du 5 février 1979 modifié fixant les conditions et les modalités de l'accès du fonctionnaire à une carrière supérieure à la sienne.
Nature: Règlement ministériel Publication: Au
Mémorial A n° 82
du 19.11.1981 Date de l'acte: 23.10.1981 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Santé => Denrées alimentaires et produits usuels => Pesticides
Règlement ministériel du 23 octobre 1981 fixant les méthodes de prélèvement d'échantillons pour le contrôle des résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 82
du 19.11.1981 Date de l'acte: 28.10.1981 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Santé => Professions de santé => Etudes
Règlement grand-ducal du 28 octobre 1981 modifiant le règlement grand-ducal du 23 mars 1979 portant réglementation des études d'infirmier psychiatrique et détermination des attributions et techniques professionnelles de l'infirmier psychiatrique.
Nature: Règlement ministériel Publication: Au
Mémorial A n° 82
du 19.11.1981 Date de l'acte: 28.10.1981 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Environnement => Administration de la Nature et des Forêts => Poissons
Règlement ministériel du 28 octobre 1981 concernant les dispositifs dont doivent être dotées certaines installations pour empêcher le passage des poissons.
Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au
Mémorial A n° 82
du 19.11.1981 Date de l'acte: 11.11.1981 Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Environnement => Administration de la Nature et des Forêts => Périodes de pêche et taille légale
Règlement grand-ducal du 11 novembre 1981 portant fixation des heures de pêche pour les deux catégories d'eaux intérieures.
Ce règlement est un règlement d'exécution de...
Ce règlement comporte des références vers...
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Ce règlement abroge...