Mémorial A n° 66 de 1980

Semences et plants

1. Commercialisation des semences de céréales
2. Commercialisation des semences et plantes fourragères
3. Commercialisation des plants de pommes de terre

Commercialisation des semences de céréales Abrogé Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 66 du 08.10.1980 Date de l'acte: 26.06.1980 Règlement grand-ducal du 26 juin 1980 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de céréales. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Commercialisation des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 89 du 28.12.1971)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation du commerce des semences et plants (publié au Mémorial A n° 77 du 17.11.1971)   Ce règlement comporte des références vers... Commercialisation des semences de céréales (Directive européenne n° 402 de 1966) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0402 de 1966   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Commercialisation de semences de céréales (publié au Mémorial A n° 52 du 06.07.2000)   Ce règlement est modifié(e) par... Commercialisation, production et certification des céréales (publié au Mémorial A n° 38 du 07.06.1996)   Commercialisation des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 66 du 17.10.1989)   Ce règlement est référencé(e) par... Catalogue des espèces de plantes agricoles et des légumes (publié au Mémorial A n° 5 du 29.01.1993)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (06.07.2000) Commercialisation de semences de céréales (publié au Mémorial A n° 52 du 06.07.2000)   Ce règlement est modifié(e) par... (07.06.1996) Commercialisation, production et certification des céréales (publié au Mémorial A n° 38 du 07.06.1996)   Ce règlement est modifié(e) par... (17.10.1989) Commercialisation des semences de céréales (publié au Mémorial A n° 66 du 17.10.1989)

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Commercialisation des semences et plantes fourragères Abrogé Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 66 du 08.10.1980 Date de l'acte: 26.06.1980 Règlement grand-ducal du 26 juin 1980 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences et plantes fourragères. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Commercialisation des semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 89 du 28.12.1971)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation du commerce des semences et plants (publié au Mémorial A n° 77 du 17.11.1971)   Ce règlement comporte des références vers... Directive européenne n° 401 de 1966 . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0401 de 1966   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 123 du 15.11.2002)   Ce règlement est modifié(e) par... Commercialisation des semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 55 du 26.08.1996)   Commercialisation des semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 37 du 17.05.1993)   Commercialisation des semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 66 du 17.10.1989)   Commercialisation des semences de plantes (publié au Mémorial A n° 44 du 17.08.1988)   Agriculture - Semences et plants (publié au Mémorial A n° 53 du 07.07.1986)   Agric. Semences et plants (publié au Mémorial A n° 4 du 25.01.1986)   Commercialisation des semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 89 du 27.10.1982)   Ce règlement est référencé(e) par... Catalogue des espèces de plantes agricoles et des légumes (publié au Mémorial A n° 5 du 29.01.1993)   Conditions de certification pour semences de graminées 1982 (publié au Mémorial A n° 95 du 26.11.1982)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (15.11.2002) Semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 123 du 15.11.2002)   Ce règlement est modifié(e) par... (26.08.1996) Commercialisation des semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 55 du 26.08.1996)   Ce règlement est modifié(e) par... (17.05.1993) Commercialisation des semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 37 du 17.05.1993)   Ce règlement est modifié(e) par... (17.10.1989) Commercialisation des semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 66 du 17.10.1989)   Ce règlement est modifié(e) par... (17.08.1988) Commercialisation des semences de plantes (publié au Mémorial A n° 44 du 17.08.1988)   Ce règlement est modifié(e) par... (07.07.1986) Agriculture - Semences et plants (publié au Mémorial A n° 53 du 07.07.1986)   Ce règlement est modifié(e) par... (25.01.1986) Agric. Semences et plants (publié au Mémorial A n° 4 du 25.01.1986)   Ce règlement est modifié(e) par... (27.10.1982) Commercialisation des semences de plantes fourragères (publié au Mémorial A n° 89 du 27.10.1982)

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Commercialisation des plants de pommes de terre Abrogé Modifié Nature: Règlement grand-ducal Publication: Au Mémorial A n° 66 du 08.10.1980 Date de l'acte: 26.06.1980 Règlement grand-ducal du 26 juin 1980 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des plants de pommes de terre. Types des relations dans ce règlement. Ce règlement abroge... Commercialisation des plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 89 du 28.12.1971)   Ce règlement est un règlement d'exécution de... Réglementation du commerce des semences et plants (publié au Mémorial A n° 77 du 17.11.1971)   Ce règlement comporte des références vers... Commercialisation des plants de pommes de terre (Directive européenne n° 403 de 1966) . http://europa.eu - Notice de cette directive européenne n° 0403 de 1966   Types des relations vers ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... Commercialisation plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 52 du 06.07.2000)   Ce règlement a pour règlement d'exécution... Fanes de pommes de terre - Date limite d'arrachage 1998 (publié au Mémorial A n° 60 du 06.08.1998)   Date limite d'arrachage de fanes de pommes de terre 1997 (publié au Mémorial A n° 55 du 08.08.1997)   Date limite de destruction des fanes de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 72 du 18.10.1996)   Date de destruction des fanes de pommes de terre pour 1996 (publié au Mémorial A n° 51 du 08.08.1996)   Test complémentaire pour plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 61 du 31.07.1995)   Date limite de destruction des fanes de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 61 du 31.07.1995)   Date limite pour destruction des fanes de pommes de terre 94 (publié au Mémorial A n° 69 du 04.08.1994)   Test complémentaire pour plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 69 du 04.08.1994)   Variétés et classes de plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 53 du 23.07.1993)   Date limite d'arrachage des fanes de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 53 du 23.07.1993)   Agric. - Semences et plants (publié au Mémorial A n° 61 du 11.08.1986)   Agric. - Semences et plants (publié au Mémorial A n° 61 du 11.08.1986)   Date limite de destruction des fanes de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 44 du 31.07.1985)   Variétés et classes de plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 44 du 31.07.1985)   Variétés et classes de plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 79 du 20.08.1984)   Date limite de destruction des fanes de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 79 du 20.08.1984)   Variétés et classes de plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 74 du 07.09.1983)   Date limite de destruction des fanes de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 68 du 19.08.1982)   Variétés et classes de plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 68 du 19.08.1982)   Variétés et classes de plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 50 du 24.07.1981)   Date limite de destruction des fanes de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 50 du 24.07.1981)   Ce règlement est modifié(e) par... Commercialisation des plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 6 du 07.02.1994)   Commercialisation des plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 66 du 17.10.1989)   Ce règlement est référencé(e) par... Variété et classes de plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 152 du 30.12.1999)   Variétés et classes de plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 100 du 03.12.1998)   Classes communautaires de plants de base de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 6 du 07.02.1994)   Catalogue des espèces de plantes agricoles et des légumes (publié au Mémorial A n° 5 du 29.01.1993)   Lutte contre le flétrissement bactérien de la pomme de terre (publié au Mémorial A n° 42 du 29.05.1982)   Evolution chronologique de ce règlement. Ce règlement est abrogé(e) par... (06.07.2000) Commercialisation plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 52 du 06.07.2000)   Ce règlement est modifié(e) par... (07.02.1994) Commercialisation des plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 6 du 07.02.1994)   Ce règlement est modifié(e) par... (17.10.1989) Commercialisation des plants de pommes de terre (publié au Mémorial A n° 66 du 17.10.1989)

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