Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1979 > Mémorial A n° 57 de 1979 > Directives en matière de sécurité dans les écoles
 

Directives en matière de sécurité dans les écoles

 Vers le niveau supérieur
 
Directives en matière de sécurité dans les écoles
Modifié
Texte Coordonné
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 12.07.1979
Date de l'acte: 13.06.1979
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Fonction Publique et Réforme Administrative => Sécurité dans la fonction publique => Organisation
Règlement grand-ducal du 13 juin 1979 concernant les directives en matière de sécurité dans les écoles.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 57
du 12.07.1979
page 1134
(403 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 14-09-2011
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact