Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1976 > Mémorial A n° 43 de 1976
 

Mémorial A n° 43 de 1976

 Vers le niveau supérieur
Publié le 28.07.1976
  1. Pêche dans les eaux intérieures
  2. Nouveaux permis de pêche pour les eaux intérieures
  3. Permis de pêche touristique pour les eaux intérieures
  4. Droit et taxe piscicole pour permis de pêche
  5. Heures de pêche pour les 2 catégories d'eaux intérieures
  6. Périodes de pêche et taille légale des poissons
  7. Modes et engins de pêche ainsi que procédés autorisés
  8. Limitation du nombre des prises journalières de poissons
  9. Pêche à l'aide de l'électricité
  10. Pêche aux écrevisses dans les eaux intérieures
  11. Interdiction temporaire de la capture de la grenouille
 
Pêche dans les eaux intérieures
Modifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 28.06.1976
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Pêche => Réglementation
Loi du 28 juin 1976 portant réglementation de la pêche dans les eaux intérieures.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 740
(187 Ko.)

Haut de page

 
Nouveaux permis de pêche pour les eaux intérieures
Abrogé
Nature: Règlement ministériel
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 07.07.1976

Règlement ministériel du 7 juillet 1976 portant introduction de nouveaux permis de pêche valables pour les eaux intérieures.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 754
(187 Ko.)

Haut de page

 
Permis de pêche touristique pour les eaux intérieures
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 21.07.1976
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Pêche => Réglementation
Règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 portant introduction d'un permis de pêche touristique pour les eaux intérieures.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 755
(187 Ko.)

Haut de page

 
Droit et taxe piscicole pour permis de pêche
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 21.07.1976

Règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 portant fixation du montant du droit de la taxe piscicole dont sont grevés les permis de pêche valables pour la pêche dans les eaux intérieures.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 756
(187 Ko.)

Haut de page

 
Heures de pêche pour les 2 catégories d'eaux intérieures
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 21.07.1976
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Pêche => Accès et exercice
Règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 portant fixation des heures de pêche pour les deux catégories d'eaux intérieures.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 757
(187 Ko.)

Haut de page

 
Périodes de pêche et taille légale des poissons
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 21.07.1976

Règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 portant réglementation des périodes de pêche pour les différentes espèces de poissons et de la taille légale de bonne prise.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 757
(187 Ko.)

Haut de page

 
Modes et engins de pêche ainsi que procédés autorisés
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 21.07.1976
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Pêche => Réglementation
Règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 portant fixation des modes et engins de pêche ainsi que des procédés autorisés dans les deux catégories d'eaux intérieures.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 758
(187 Ko.)

Haut de page

 
Limitation du nombre des prises journalières de poissons
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 21.07.1976

Règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 portant limitation du nombre des prises journalières de certaines espèces de poissons dans les eaux intérieures.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 759
(187 Ko.)

Haut de page

 
Pêche à l'aide de l'électricité
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 21.07.1976

Règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 portant réglementation de la pêche à l'aide de l'électricité dans les deux catégories d'eaux intérieures.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 759
(187 Ko.)

Haut de page

 
Pêche aux écrevisses dans les eaux intérieures
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 21.07.1976

Règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 portant réglementation de la pêche aux écrevisses dans les eaux intérieures.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 760
(187 Ko.)

Haut de page

 
Interdiction temporaire de la capture de la grenouille
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 43 du 28.07.1976
Date de l'acte: 21.07.1976
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Pêche => Réglementation
Règlement grand-ducal du 21 juillet 1976 interdisant temporairement la capture de la grenouille dans les eaux inférieures.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 43
du 28.07.1976
page 761
(187 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 10-02-2008
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact