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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1968 > Mémorial A n° 42 de 1968
 

Mémorial A n° 42 de 1968

 Vers le niveau supérieur
Publié le 30.08.1968
  1. Liste des céréales et pommes de terre/commercialisation
  2. Application du règlement 120/67/CEE
  3. Centre de logopédie et services audiométrique-orthophonique
  4. Réunion des caisses régionales de maladie
 
Liste des céréales et pommes de terre/commercialisation
Abrogé
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 42 du 30.08.1968
Date de l'acte: 14.08.1968

Règlement grand-ducal du 14 août 1968 fixant la liste des variétés de céréales et de pommes de terre admises à la certification et à la commercialisation.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 42
du 30.08.1968
page 657
(134 Ko.)

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Application du règlement 120/67/CEE
Modifié
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 42 du 30.08.1968
Date de l'acte: 14.08.1968
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Affaires Etrangères et Immigration => Produits agricoles => Réglementation CE
Règlement grand-ducal du 14 août 1968 concernant l'application du règlement 120/67/CEE du Conseil des Communautés Economiques Européennes à la campagne céréalière 1968/69.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

Evolution chronologique de ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 42
du 30.08.1968
page 659
(134 Ko.)

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Centre de logopédie et services audiométrique-orthophonique
Modifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 42 du 30.08.1968
Date de l'acte: 16.08.1968
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Education différenciée => Etablissements
Loi du 16 août 1968 portant création d'un Centre de logopédie et de Services audiométrique et orthophonique.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 42
du 30.08.1968
page 667
(134 Ko.)

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Réunion des caisses régionales de maladie
Nature: Règlement grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 42 du 30.08.1968
Date de l'acte: 24.08.1968
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Caisses de maladie => Fusion
Règlement grand-ducal du 24 août 1968 portant réunion des caisses régionales de maladie de Diekirch et de Grevenmacher à la caisse régionale de maladie de Luxembourg.

Types des relations dans ce règlement.

Types des relations vers ce règlement.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 42
du 30.08.1968
page 671
(134 Ko.)

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  Dernière mise à jour de
  cette page le 10-02-2008
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