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1946
> Mémorial A n° 40 de 1946
Mémorial A n° 40 de 1946
Publié le 07.09.1946
Fixation de la solde des sous-officiers de l'Armée
Modifié
Rectifié
Nature:
Arrêté grand-ducal
Publication:
Au Mémorial A n° 40 du 07.09.1946
Date de l'acte:
09.08.1946
ELI:
http://eli.legilux.public.lu/eli/etat/leg/agd/1946/aug/09/n5
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Défense => Armée => Réglementation
Arrêté grand-ducal du 9 août 1946 portant fixation de la solde des sous-officiers de l'Armée.
Types des relations dans cet arrêté
.
Cet arrêté est un règlement d'exécution de...
Organisation de la force armée
(publié au
Mémorial A n° 12
du 18.02.1881)
Cet arrêté modifie...
Traitement des officiers, sous-officiers et soldats
(publié au
Mémorial A n° 33
du 07.07.1945)
Cet arrêté comporte des références vers...
Fixation des traitements des officiers et sous-off. armée
(publié au
Mémorial A n° 8
du 27.02.1945)
Cet arrêté est un règlement d'exécution de...
Organisation de la force armée
(publié au
Mémorial A n° 12
du 18.02.1881)
Cet arrêté modifie...
Traitement des officiers, sous-officiers et soldats
(publié au
Mémorial A n° 33
du 07.07.1945)
Cet arrêté comporte des références vers...
Fixation des traitements des officiers et sous-off. armée
(publié au
Mémorial A n° 8
du 27.02.1945)
Types des relations vers cet arrêté
.
Cet arrêté est modifié(e) par...
Fixation de la solde des sous-officiers de l'Armée
(publié au
Mémorial A n° 50
du 31.10.1946)
Cet arrêté est rectifié(e) par...
RECTIFICATIF de l'arrêté grand-ducal du 9 août 1946
(publié au
Mémorial A n° 43
du 21.09.1946)
Cet arrêté est référencé(e) par...
Indemnités des élèves sous-officiers
(publié au
Mémorial A n° 41
du 26.06.1948)
Cet arrêté est modifié(e) par...
Fixation de la solde des sous-officiers de l'Armée
(publié au
Mémorial A n° 50
du 31.10.1946)
Cet arrêté est rectifié(e) par...
RECTIFICATIF de l'arrêté grand-ducal du 9 août 1946
(publié au
Mémorial A n° 43
du 21.09.1946)
Cet arrêté est référencé(e) par...
Indemnités des élèves sous-officiers
(publié au
Mémorial A n° 41
du 26.06.1948)
Evolution chronologique de cet arrêté
.
Cet arrêté est modifié(e) par... (31.10.1946)
Fixation de la solde des sous-officiers de l'Armée
(publié au
Mémorial A n° 50
du 31.10.1946)
Cet arrêté est rectifié(e) par... (21.09.1946)
RECTIFICATIF de l'arrêté grand-ducal du 9 août 1946
(publié au
Mémorial A n° 43
du 21.09.1946)
Cet arrêté est modifié(e) par... (31.10.1946)
Fixation de la solde des sous-officiers de l'Armée
(publié au
Mémorial A n° 50
du 31.10.1946)
Cet arrêté est rectifié(e) par... (21.09.1946)
RECTIFICATIF de l'arrêté grand-ducal du 9 août 1946
(publié au
Mémorial A n° 43
du 21.09.1946)
ELI
Mémorial 40
du 07.09.1946
page 637
(64 Ko.)
Système officiel d'orthographie luxembourgeois
Nature:
Arrêté ministériel
Publication:
Au Mémorial A n° 40 du 07.09.1946
Date de l'acte:
05.06.1946
ELI:
http://eli.legilux.public.lu/eli/etat/leg/amin/1946/jun/05/n1
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Culture, Enseignement Supérieur et Recherche => Langues => Langue luxembourgeoise
Arrêté ministériel du 5 juin 1946 portant fixation d'un système officiel d'orthographe luxembourgeois.
ELI
Mémorial 40
du 07.09.1946
page 637
(64 Ko.)
Dernière mise à jour de
cette page le 09-02-2008
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