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Mémorial A n° 35 de 1925
Mémorial A n° 35 de 1925
Publié le 27.07.1925
Amodiation de la chasse, indemnisation des dégâts du gibier
Cimetière de Hunsdorf - Lorentzweiler
Cimetière - Differdange
Cimetière - Bastendorf
Transport des morts - Bastendorf
Nature: Loi
Publication: Au
Mémorial A n° 35
du 27.07.1925
Date de l'acte: 20.07.1925
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Environnement => Chasse => Législation Finances => Chasse => Taxe(s)
Loi du 20 juillet 1925 sur l'amodiation de la chasse et l'indemnisation des dégâts causés par le gibier.
Types des relations dans cette loi .
Cette loi modifie... Cette loi comporte des références vers...
Cette loi modifie... Cette loi comporte des références vers...
Types des relations vers cette loi .
Cette loi est abrogé(e) par... Cette loi a pour règlement d'exécution...
Ouverture de la chasse 2010/2011
(publié au Mémorial A n° 117 du 26.07.2010)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 165 du 16.07.2009)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 107 du 25.07.2008)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 121 du 19.07.2007)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 132 du 02.08.2006)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 117 du 02.08.2005)
Ouverture de la chasse 2004
(publié au Mémorial A n° 136 du 29.07.2004)
Modèle du nouveau permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 100 du 18.07.2003)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 100 du 18.07.2003)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 75 du 30.07.2002)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 24 du 12.03.2002)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 87 du 31.07.2001)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 70 du 19.06.2001)
Ouverture de la chasse 2000-2001
(publié au Mémorial A n° 116 du 21.11.2000)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 51 du 05.07.2000)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 8 du 04.02.2000)
Modèle du nouveau permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 96 du 20.07.1999)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 96 du 20.07.1999)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 57 du 22.07.1998)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 51 du 22.07.1997)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 48 du 29.07.1996)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 57 du 14.07.1995)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 66 du 19.07.1994)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 51 du 16.07.1993)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 53 du 28.07.1992)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 45 du 18.07.1991)
Espèces de la faune sauvage classées gibier
(publié au Mémorial A n° 67 du 17.12.1990)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 34 du 26.07.1990)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 50 du 19.07.1989)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 40 du 30.07.1988)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 27 du 11.06.1988)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 8 du 25.02.1988)
Ouverture de la chasse (1987)
(publié au Mémorial A n° 57 du 16.07.1987)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 54 du 10.07.1986)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 37 du 17.07.1985)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 67 du 18.07.1984)
Plan de chasse du grand gibier
(publié au Mémorial A n° 76 du 14.09.1983)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 57 du 22.07.1983)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 56 du 10.07.1982)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 03.07.1981)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 49 du 25.07.1980)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 56 du 11.07.1979)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 78 du 29.11.1978)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 26.07.1978)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 38 du 14.07.1977)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 42 du 26.07.1976)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 44 du 23.07.1975)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 56 du 22.07.1974)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 40 du 09.07.1973)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 42 du 12.07.1972)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 44 du 12.07.1971)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 39 du 14.07.1970)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 23 du 29.05.1969)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 36 du 25.07.1968)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 37 du 16.06.1967)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 38 du 28.07.1966)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 54 du 31.08.1965)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 40 du 14.07.1965)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 55 du 06.07.1964)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 37 du 01.07.1963)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 36 du 01.07.1962)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 37 du 28.08.1961)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 44 du 22.07.1960)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 33 du 03.08.1959)
Abrogation du rmin du 25.08.1893/chasse et animaux
(publié au Mémorial A n° 12 du 23.03.1959)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 59 du 22.11.1958)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 28.07.1958)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 43 du 18.07.1957)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 46 du 06.08.1955)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 40 du 24.07.1954)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 46 du 24.07.1953)
Droit supplémentaire sur permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 38 du 23.06.1953)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 48 du 29.07.1952)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 45 du 24.07.1951)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 28.07.1950)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 35 du 25.07.1949)
Augmentation du droit perçu sur le permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 32 du 14.07.1949)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 50 du 14.08.1948)
Adjudication du droit de chasse
(publié au Mémorial A n° 22 du 08.04.1948)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 43 du 24.09.1947)
Exercice de la chasse et épuration des chasseurs
(publié au Mémorial A n° 41 du 10.09.1947)
Amodiation de la Chasse
(publié au Mémorial A n° 37 du 02.08.1947)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 35 du 26.07.1947)
Chasse au broquart
(publié au Mémorial A n° 25 du 14.05.1947)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 38 du 23.08.1946)
Exercice et police de la pêche
(publié au Mémorial A n° 59 du 15.10.1945)
Amodiation de la chasse
(publié au Mémorial A n° 51 du 22.09.1945)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 22.08.1945)
Chasse/Lois du 20.07.1925 et 19.05.1885
(publié au Mémorial A n° 40 du 11.08.1945)
Augmentation du droit supplémentaire/Permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 40 du 11.08.1945)
Exercice de la chasse et épuration des chasseurs
(publié au Mémorial A n° 32 du 30.06.1945)
Relaissement général du droit de chasse
(publié au Mémorial A n° 27 du 01.06.1945)
Relaissement obligatoire droit de chasse, formation des lots
(publié au Mémorial A n° 27 du 01.06.1945)
Organisation des chasses de police/Eaux et Forêts
(publié au Mémorial A n° 27 du 01.06.1945)
Abänderung des organischen Jagdgesetzes vom 20. Juli 1925
(publié au Mémorial A n° 55 du 01.10.1940)
Herabsetzung der Jagdpachtpreise pro Jagdjahr 1940 - 1941
(publié au Mémorial A n° 51 du 11.09.1940)
Vorläufige Regelung der Jagd in Luxemburg
(publié au Mémorial A n° 51 du 11.09.1940)
Eröffnung der Hühnerjagd
(publié au Mémorial A n° 51 du 11.09.1940)
Ausübung der Jagd
(publié au Mémorial A n° 51 du 11.09.1940)
Jagd auf Schwarzwild, Fischotter und wilde Kaninchen
(publié au Mémorial A n° 46 du 08.08.1940)
Destruction des lapins sauvages
(publié au Mémorial A n° 21 du 06.04.1940)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 66 du 14.09.1939)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 56 du 25.08.1939)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 46 du 08.07.1939)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 54 du 20.08.1938)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 40 du 02.07.1938)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 58 du 14.08.1937)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 53 du 17.07.1937)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 66 du 28.08.1936)
Fixation du droit supplémentaire sur les permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 49 du 27.06.1936)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 49 du 27.06.1936)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 52 du 17.08.1935)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 38 du 08.06.1935)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 44 du 16.08.1934)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 39 du 20.07.1934)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 39 du 21.08.1933)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 34 du 22.07.1933)
Amodiation de la chasse
(publié au Mémorial A n° 23 du 27.05.1933)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 46 du 26.08.1932)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 38 du 16.07.1932)
Mesures pour la destruction des lapins sauvages
(publié au Mémorial A n° 8 du 22.02.1932)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 29.08.1931)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 34 du 18.07.1931)
Mesures propres à empêcher la propagation du rat musqué
(publié au Mémorial A n° 1 du 03.01.1931)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 40 du 21.08.1930)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 31 du 05.07.1930)
Destruction des lapins sauvages
(publié au Mémorial A n° 17 du 19.04.1930)
Mesures à prendre pour la destruction des lapins sauvages
(publié au Mémorial A n° 65 du 21.12.1929)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 43 du 22.08.1929)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 38 du 27.07.1929)
Droit supplémentaire perçu sur les permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 31 du 27.06.1929)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 38 du 18.08.1928)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 32 du 07.07.1928)
Amodiation de la chasse et indemnisation des dégâts
(publié au Mémorial A n° 60 du 31.10.1927)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 47 du 23.08.1927)
Amodiation de la chasse - L. du 20 juillet 1925
(publié au Mémorial A n° 41 du 04.08.1927)
Relaissement du droit de chasse et amodiation de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 04.08.1927)
Droit supplémentaire perçu sur les permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.07.1927)
Chasse au sanglier et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.07.1927)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 34 du 21.08.1926)
Prix des permis de chasse aux étrangers 1925-1926
(publié au Mémorial A n° 55 du 31.10.1925)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 46 du 12.09.1925)
Prix des permis de chasse à délivrer aux sujets allemands
(publié au Mémorial A n° 42 du 22.08.1925)
Cette loi est modifié(e) par... Cette loi est référencé(e) par...
Cette loi est abrogé(e) par... Cette loi a pour règlement d'exécution...
Ouverture de la chasse 2010/2011
(publié au Mémorial A n° 117 du 26.07.2010)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 165 du 16.07.2009)
Ouverture de la chasse
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Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 121 du 19.07.2007)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 132 du 02.08.2006)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 117 du 02.08.2005)
Ouverture de la chasse 2004
(publié au Mémorial A n° 136 du 29.07.2004)
Modèle du nouveau permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 100 du 18.07.2003)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 100 du 18.07.2003)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 75 du 30.07.2002)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 24 du 12.03.2002)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 87 du 31.07.2001)
Ouverture de la chasse
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Ouverture de la chasse 2000-2001
(publié au Mémorial A n° 116 du 21.11.2000)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 51 du 05.07.2000)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 8 du 04.02.2000)
Modèle du nouveau permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 96 du 20.07.1999)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 96 du 20.07.1999)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 57 du 22.07.1998)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 51 du 22.07.1997)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 48 du 29.07.1996)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 57 du 14.07.1995)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 66 du 19.07.1994)
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(publié au Mémorial A n° 51 du 16.07.1993)
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Ouverture de la chasse (1987)
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Plan de chasse du grand gibier
(publié au Mémorial A n° 76 du 14.09.1983)
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Ouverture de la chasse
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Ouverture de la chasse
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Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 56 du 11.07.1979)
Ouverture de la chasse
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Ouverture de la chasse
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Ouverture de la chasse
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Ouverture de la chasse
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Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 44 du 23.07.1975)
Ouverture de la chasse
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Abrogation du rmin du 25.08.1893/chasse et animaux
(publié au Mémorial A n° 12 du 23.03.1959)
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(publié au Mémorial A n° 59 du 22.11.1958)
Ouverture de la chasse
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Ouverture de la chasse
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Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 46 du 06.08.1955)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 40 du 24.07.1954)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 46 du 24.07.1953)
Droit supplémentaire sur permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 38 du 23.06.1953)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 48 du 29.07.1952)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 45 du 24.07.1951)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 28.07.1950)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 35 du 25.07.1949)
Augmentation du droit perçu sur le permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 32 du 14.07.1949)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 50 du 14.08.1948)
Adjudication du droit de chasse
(publié au Mémorial A n° 22 du 08.04.1948)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 43 du 24.09.1947)
Exercice de la chasse et épuration des chasseurs
(publié au Mémorial A n° 41 du 10.09.1947)
Amodiation de la Chasse
(publié au Mémorial A n° 37 du 02.08.1947)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 35 du 26.07.1947)
Chasse au broquart
(publié au Mémorial A n° 25 du 14.05.1947)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 38 du 23.08.1946)
Exercice et police de la pêche
(publié au Mémorial A n° 59 du 15.10.1945)
Amodiation de la chasse
(publié au Mémorial A n° 51 du 22.09.1945)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 22.08.1945)
Chasse/Lois du 20.07.1925 et 19.05.1885
(publié au Mémorial A n° 40 du 11.08.1945)
Augmentation du droit supplémentaire/Permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 40 du 11.08.1945)
Exercice de la chasse et épuration des chasseurs
(publié au Mémorial A n° 32 du 30.06.1945)
Relaissement général du droit de chasse
(publié au Mémorial A n° 27 du 01.06.1945)
Relaissement obligatoire droit de chasse, formation des lots
(publié au Mémorial A n° 27 du 01.06.1945)
Organisation des chasses de police/Eaux et Forêts
(publié au Mémorial A n° 27 du 01.06.1945)
Abänderung des organischen Jagdgesetzes vom 20. Juli 1925
(publié au Mémorial A n° 55 du 01.10.1940)
Herabsetzung der Jagdpachtpreise pro Jagdjahr 1940 - 1941
(publié au Mémorial A n° 51 du 11.09.1940)
Vorläufige Regelung der Jagd in Luxemburg
(publié au Mémorial A n° 51 du 11.09.1940)
Eröffnung der Hühnerjagd
(publié au Mémorial A n° 51 du 11.09.1940)
Ausübung der Jagd
(publié au Mémorial A n° 51 du 11.09.1940)
Jagd auf Schwarzwild, Fischotter und wilde Kaninchen
(publié au Mémorial A n° 46 du 08.08.1940)
Destruction des lapins sauvages
(publié au Mémorial A n° 21 du 06.04.1940)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 66 du 14.09.1939)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 56 du 25.08.1939)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 46 du 08.07.1939)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 54 du 20.08.1938)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 40 du 02.07.1938)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 58 du 14.08.1937)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 53 du 17.07.1937)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 66 du 28.08.1936)
Fixation du droit supplémentaire sur les permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 49 du 27.06.1936)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 49 du 27.06.1936)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 52 du 17.08.1935)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 38 du 08.06.1935)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 44 du 16.08.1934)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 39 du 20.07.1934)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 39 du 21.08.1933)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 34 du 22.07.1933)
Amodiation de la chasse
(publié au Mémorial A n° 23 du 27.05.1933)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 46 du 26.08.1932)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 38 du 16.07.1932)
Mesures pour la destruction des lapins sauvages
(publié au Mémorial A n° 8 du 22.02.1932)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 29.08.1931)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 34 du 18.07.1931)
Mesures propres à empêcher la propagation du rat musqué
(publié au Mémorial A n° 1 du 03.01.1931)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 40 du 21.08.1930)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 31 du 05.07.1930)
Destruction des lapins sauvages
(publié au Mémorial A n° 17 du 19.04.1930)
Mesures à prendre pour la destruction des lapins sauvages
(publié au Mémorial A n° 65 du 21.12.1929)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 43 du 22.08.1929)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 38 du 27.07.1929)
Droit supplémentaire perçu sur les permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 31 du 27.06.1929)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 38 du 18.08.1928)
Chasse au sanglier, à la loutre et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 32 du 07.07.1928)
Amodiation de la chasse et indemnisation des dégâts
(publié au Mémorial A n° 60 du 31.10.1927)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 47 du 23.08.1927)
Amodiation de la chasse - L. du 20 juillet 1925
(publié au Mémorial A n° 41 du 04.08.1927)
Relaissement du droit de chasse et amodiation de la chasse
(publié au Mémorial A n° 41 du 04.08.1927)
Droit supplémentaire perçu sur les permis de chasse
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.07.1927)
Chasse au sanglier et au lapin sauvage
(publié au Mémorial A n° 36 du 09.07.1927)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 34 du 21.08.1926)
Prix des permis de chasse aux étrangers 1925-1926
(publié au Mémorial A n° 55 du 31.10.1925)
Ouverture de la chasse
(publié au Mémorial A n° 46 du 12.09.1925)
Prix des permis de chasse à délivrer aux sujets allemands
(publié au Mémorial A n° 42 du 22.08.1925)
Cette loi est modifié(e) par... Cette loi est référencé(e) par...
Evolution chronologique de cette loi .
Mémorial 35
du 27.07.1925
page 429
(1077 Ko.)
Nature: Règlement communal
Publication: Au
Mémorial A n° 35
du 27.07.1925
Date de l'acte: 21.03.1925
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Lorentzweiler
Règlement communal du 21 mars 1925 concernant le cimetière de Hunsdorf - Lorentzweiler.
Mémorial 35
du 27.07.1925
page 448
(1077 Ko.)
Nature: Règlement communal
Publication: Au
Mémorial A n° 35
du 27.07.1925
Date de l'acte: 11.05.1925
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Differdange
Règlement communal du 11 mai 1925 concernant le cimetière - Differdange.
Mémorial 35
du 27.07.1925
page 448
(1077 Ko.)
Nature: Règlement communal
Publication: Au
Mémorial A n° 35
du 27.07.1925
Date de l'acte: 12.05.1925
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Bastendorf
Règlement communal du 12 mai 1925 concernant le cimetière - Bastendorf.
Mémorial 35
du 27.07.1925
page 448
(1077 Ko.)
Nature: Règlement communal
Publication: Au
Mémorial A n° 35
du 27.07.1925
Date de l'acte: 12.05.1925
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Bastendorf
Règlement communal du 12 mai 1925 concernant le transport des morts - Bastendorf.
Mémorial 35
du 27.07.1925
page 448
(1077 Ko.)