Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1925 > Mémorial A n° 26 de 1925
 

Mémorial A n° 26 de 1925

 Vers le niveau supérieur
Publié le 30.05.1925
  1. Droits et devoirs des employés communaux
  2. Modification de dispositions - Travaux publics
  3. Commission d'examen de technicien - Cours techniques sup.
  4. Jeux et amusements publics - Wiltz
  5. Jeux et amusements publics - Dalheim
 
Droits et devoirs des employés communaux
Abrogé
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 30.05.1925
Date de l'acte: 28.05.1925
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Fonction Publique et Réforme Administrative => Fonctionnaires => Droits et devoirs
Loi du 28 mai 1925 portant modification de la loi du 20 juin 1919 sur les droits et devoirs des employés communaux.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 30.05.1925
page 301
(197 Ko.)

Haut de page

 
Modification de dispositions - Travaux publics
Abrogé
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 30.05.1925
Date de l'acte: 28.05.1925
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Administration des Travaux publics => Personnel
Loi du 28 mai 1925 portant modification de diverses dispositions de la loi sur l'organisation de l'administration des travaux publics.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 30.05.1925
page 302
(197 Ko.)

Haut de page

 
Commission d'examen de technicien - Cours techniques sup.
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 30.05.1925
Date de l'acte: 27.05.1925
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Commissions d'examen => Composition
Arrêté du 27 mai 1925 concernant la composition de la Commission d'examen de technicien aux cours techniques supérieurs annexés à l'Ecole d'artisans de l'Etat.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 30.05.1925
page 304
(197 Ko.)

Haut de page

 
Jeux et amusements publics - Wiltz
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 30.05.1925
Date de l'acte: 25.04.1925
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Wiltz
Règlement communal du 25 avril 1925 concernant les jeux et amusements publics - Wiltz.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 30.05.1925
page 304
(197 Ko.)

Haut de page

 
Jeux et amusements publics - Dalheim
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 26 du 30.05.1925
Date de l'acte: 13.03.1925
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Dalheim
Règlement communal du 13 mars 1925 concernant les jeux et amusements publics - Dalheim.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 26
du 30.05.1925
page 304
(197 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 09-02-2008
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact