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Mémorial A n° 63 de 1923

 Vers le niveau supérieur
Publié le 21.12.1923
  1. Détails des dispositions sur le service téléphonique
  2. Prorogation des Bons du Trésor
  3. Auteurs à étudier pour les examens de brevet
  4. Fermeture de la caisse de maladie - Esch-sur-Alzette
  5. Mouvement de la population de l'année 1923
 
Détails des dispositions sur le service téléphonique
Abrogé
Modifié
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 63 du 21.12.1923
Date de l'acte: 18.12.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Postes et télécommunications => Législation
Arrêté du 18 décembre 1923 réglant divers détails des dispositions sur le service téléphonique.

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Evolution chronologique de cet arrêté.

  
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Mémorial 63
du 21.12.1923
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(341 Ko.)

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Prorogation des Bons du Trésor
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 63 du 21.12.1923
Date de l'acte: 15.12.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Bons du Trésor => Emission(s)
Arrêté du 15 décembre 1923 concernant la prorogation des Bons du Trésor émis en vertu de la loi budgétaire du 6 août 1921 ainsi que des arrêtés ministériels des 23 décembre 1921 et 17 février 1922 pris en exécution, de cette loi.

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Mémorial 63
du 21.12.1923
page 729
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Auteurs à étudier pour les examens de brevet
Abrogé
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 63 du 21.12.1923
Date de l'acte: 12.12.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Examen(s)
Arrêté du 12 décembre 1923 concernant les auteurs à étudier pour les examens de brevet.

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Mémorial 63
du 21.12.1923
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Fermeture de la caisse de maladie - Esch-sur-Alzette
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 63 du 21.12.1923
Date de l'acte: 13.12.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Caisses de maladie => Fermeture
Arrêté du 13 décembre 1923 remplaçant l'arrêté du 8 novembre 1923, concernant la fermeture de la caisse de maladie de la Société Minière du Galgenberg, à Esch-s.-Alz.

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Mémorial 63
du 21.12.1923
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Mouvement de la population de l'année 1923
Nature: Circulaire ministérielle
Publication: Au Mémorial A n° 63 du 21.12.1923
Date de l'acte: 17.12.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Economie et Commerce Extérieur => Service Central de la Statistique et des Etudes Economiques => Recensement
Circulaire du 17 décembre 1923 concernant le mouvement de la population de l'année 1923.

  
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