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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1923 > Mémorial A n° 56 de 1923
 

Mémorial A n° 56 de 1923

 Vers le niveau supérieur
Publié le 02.11.1923
  1. Clôture de la session ordinaire de la Chambre des députés
  2. Ouverture et clôture de la session ordinaire
  3. Police sanitaire du bétail - Boulaide
  4. Mesures contre la fièvre aphteuse - foire aux porcelets
  5. Conduite d'eau d'Erpeldange - Erpeldange
  6. Eau municipale - Strassen
 
Clôture de la session ordinaire de la Chambre des députés
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 56 du 02.11.1923
Date de l'acte: 02.11.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Chambre des Députés => Session(s)
Arrêté du 2 novembre 1923 concernant la clôture de la session ordinaire de la Chambre des députés.

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Mémorial 56
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Ouverture et clôture de la session ordinaire
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 56 du 02.11.1923
Date de l'acte: 02.11.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Gouvernement => Session(s)
Arrêté grand-ducal du 2 novembre 1923 concernant délégation des pouvoirs aux fins de l'ouverture et de la clôture de la session ordinaire de la Chambre des députés de 1923.

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Police sanitaire du bétail - Boulaide
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 56 du 02.11.1923
Date de l'acte: 27.10.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire
Arrêté du 27 octobre 1923 concernant la police sanitaire du bétail - Boulaide.

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Mesures contre la fièvre aphteuse - foire aux porcelets
Abrogé
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 56 du 02.11.1923
Date de l'acte: 31.10.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire
Arrêté du 31 octobre 1923 rapportant les mesures spéciales prescrites par l'arrêté du 21 août 1923, pour enrayer la propagation de la fièvre aphteuse, resp. celui du 27 septembre 1923 concernant les foires aux porcelets.

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Evolution chronologique de cet arrêté.

  
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Conduite d'eau d'Erpeldange - Erpeldange
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 56 du 02.11.1923
Date de l'acte: 27.09.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Erpeldange
Règlement communal du 27 septembre 1923 concernant la conduite d'eau d'Erpeldange - Erpeldange.

  
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du 02.11.1923
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Eau municipale - Strassen
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 56 du 02.11.1923
Date de l'acte: 02.09.1923
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Strassen
Règlement communal du 2 septembre 1923 concernant la conduite d'eau municipale - Strassen.

  
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du 02.11.1923
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