Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1922 > Mémorial A n° 49 de 1922
 

Mémorial A n° 49 de 1922

 Vers le niveau supérieur
Publié le 30.06.1922
  1. Tir du poisson dans les cours d'eau indigènes
  2. Subsides extraordinaires - Sociétés de musique, 1921
  3. Taxes d'eau - Feulen
 
Tir du poisson dans les cours d'eau indigènes
Abrogé
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 49 du 30.06.1922
Date de l'acte: 23.06.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Environnement => Pêche => Législation
Arrêté du 23 juin 1922 concernant le tir du poisson dans les cours d'eau indigènes.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

Evolution chronologique de cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 49
du 30.06.1922
page 677
(578 Ko.)

Haut de page

 
Subsides extraordinaires - Sociétés de musique, 1921
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 49 du 30.06.1922
Date de l'acte: 10.06.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education nationale et Formation professionnelle => Enseignement musical => Subventions
Arrêté du 10 juin 1922 concernant l'allocation de subsides extraordinaires, à titre de primes d'encouragement, aux sociétés de musique vocale et instrumentale pour l'année 1921.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 49
du 30.06.1922
page 681
(578 Ko.)

Haut de page

 
Taxes d'eau - Feulen
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 49 du 30.06.1922
Date de l'acte: 26.11.1921
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Grande Région => Règlement communal => Feulen
Règlement communal du 26 novembre 1921 concernant les taxes d'eau - Feulen.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 49
du 30.06.1922
page 685
(578 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 05-03-2011
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact