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Mémorial A n° 39 de 1922

Vers le niveau supérieur
Publié le 24.05.1922
 
Dépenses du chef des traitements - Personnel enseignant
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 39 du 24.05.1922
Date de l'acte: 10.05.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Traitements
Arrêté du 10 mai 1922 portant répartition entre l'Etat et les communes des dépenses du chef des traitements payés au personnel enseignant des écoles primaires et primaires supérieures, pour le 2me semestre 1921.

Types des relations dans cet arrêté.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 39
du 24.05.1922
page 529
(715 Ko.)

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Programme de l'examen pour l'obtention du brevet provisoire
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 39 du 24.05.1922
Date de l'acte: 16.05.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Examen(s)
Arrêté du 16 mai 1922 portant modification au programme de l'examen pour l'obtention du brevet provisoire.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 39
du 24.05.1922
page 541
(715 Ko.)

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  cette page le 09-02-2008
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