Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1922 > Mémorial A n° 11 de 1922
 

Mémorial A n° 11 de 1922

 Vers le niveau supérieur
Publié le 23.02.1922
  1. Indemnités au personnel enseignant - Janvier à juin 1921
  2. Indemnités au personnel enseignant - Janvier à juin 1921
  3. Dépenses du chef des indemnités - Personnel enseignant, 1921
  4. Dépenses du chef des indemnités - Personnel enseignant, 1921
  5. Exportation du froment et du méteil
  6. Subsides - Chemins vicinaux
 
Indemnités au personnel enseignant - Janvier à juin 1921
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 11 du 23.02.1922
Date de l'acte: 09.02.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Traitements
Arrêté du 9 février 1922 portant répartition de la part contributive de l'Etat dans le payement des indemnités de renchérissement ordinaires au personnel enseignant des écoles primaires pour les mois de janvier à juin 1921.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 11
du 23.02.1922
page 153
(1236 Ko.)

Haut de page

 
Indemnités au personnel enseignant - Janvier à juin 1921
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 11 du 23.02.1922
Date de l'acte: 09.02.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Traitements
Arrêté du 9 février 1922 portant répartition de la part contributive de l'Etat dans le payement des indemnités de renchérissement ordinaires au personnel enseignant des écoles primaires supérieures pour les mois de janvier à juin 1921.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 11
du 23.02.1922
page 165
(1236 Ko.)

Haut de page

 
Dépenses du chef des indemnités - Personnel enseignant, 1921
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 11 du 23.02.1922
Date de l'acte: 09.02.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Traitements
Arrêté du 9 février 1922 portant répartition entre l'Etat et les communes des dépenses du chef des indemnités de renchérissement supplémentaires du personnel enseignant des écoles primaires pour les mois de janvier à juin 1921.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 11
du 23.02.1922
page 166
(1236 Ko.)

Haut de page

 
Dépenses du chef des indemnités - Personnel enseignant, 1921
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 11 du 23.02.1922
Date de l'acte: 09.02.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Traitements
Arrêté du 9 février 1922 portant répartition entre l'Etat et les communes des dépenses du chef des indemnités de renchérissement supplémentaires du personnel enseignant des écoles primaires supérieures pour les mois de janvier à juin 1921.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 11
du 23.02.1922
page 179
(1236 Ko.)

Haut de page

 
Exportation du froment et du méteil
Abrogé
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 11 du 23.02.1922
Date de l'acte: 20.02.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Produits agricoles => Exportations
Arrêté grand-ducal du 20 février 1922 autorisant l'exportation du froment et du méteil.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

Evolution chronologique de cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 11
du 23.02.1922
page 181
(1236 Ko.)

Haut de page

 
Subsides - Chemins vicinaux
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 11 du 23.02.1922
Date de l'acte: 15.02.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Communes => Subventions
Arrêté du 15 février 1922 concernant la répartition des subsides pour chemins vicinaux.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 11
du 23.02.1922
page 182
(1236 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 09-02-2008
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact