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Indemnités au personnel enseignant - Janvier à juin 1921

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Indemnités au personnel enseignant - Janvier à juin 1921
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 11 du 23.02.1922
Date de l'acte: 09.02.1922
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Traitements
Arrêté du 9 février 1922 portant répartition de la part contributive de l'Etat dans le payement des indemnités de renchérissement ordinaires au personnel enseignant des écoles primaires pour les mois de janvier à juin 1921.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 11
du 23.02.1922
page 153
(1236 Ko.)

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  cette page le 09-02-2008
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