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Enseignement religieux dans les écoles primaires

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Enseignement religieux dans les écoles primaires
Nature: Circulaire ministérielle
Publication: Au Mémorial A n° 79 du 05.12.1921
Date de l'acte: 26.11.1921
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Organisation
Circulaire aux administrations communales du 26 novembre 1921 concernant l'enseignement religieux dans les écoles primaires.

Types des relations dans cette circulaire.

Types des relations vers cette circulaire.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 79
du 05.12.1921
page 1321
(1147 Ko.)

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  cette page le 25-03-2009
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