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Subsides des cours postscolaires - année 1920-21

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Subsides des cours postscolaires - année 1920-21
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 65 du 29.09.1921
Date de l'acte: 22.09.1921
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Communes => Subventions
Arrêté du 22 septembre 1921 portant répartition des subsides en faveur des cours postscolaires pour l'année 1920- 1921.

Types des relations dans cet arrêté.

 
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 65
du 29.09.1921
page 1207
(438 Ko.)

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   Dernière mise à jour de
  cette page le 09-02-2008
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