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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1921 > Mémorial A n° 62 de 1921
 

Mémorial A n° 62 de 1921

 Vers le niveau supérieur
Publié le 16.09.1921
  1. Habitations à bon marché
  2. Jury d'examen / délivrance du certificat d'aptitude
  3. Subsides en faveur des écoles de musique / 1920
  4. Allocation des subsides - sociétés de musique / 1921
  5. Voirie vicinale
  6. Conduite d'eau de Biwisch - Asselborn
 
Habitations à bon marché
Abrogé
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 62 du 16.09.1921
Date de l'acte: 10.09.1921
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Economie et Commerce Extérieur => Logements => Réglementation
Arrêté grand-ducal du 10 septembre 1921 portant modification de celui du 15 septembre 1920 sur les habitations à bon marché.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

Evolution chronologique de cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 62
du 16.09.1921
page 1159
(877 Ko.)

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Jury d'examen / délivrance du certificat d'aptitude
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 62 du 16.09.1921
Date de l'acte: 12.09.1921
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Jurys d'examen
Arrêté du 12 septembre 1921 portant nomination du jury d'examen pour la délivrance du certificat d'aptitude et de capacité aux fonctions de directeur, de directrice et de professeur à l'École normale ainsi que pour les fonctions d'inspecteur de l'enseignement primaire.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 62
du 16.09.1921
page 1163
(877 Ko.)

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Subsides en faveur des écoles de musique / 1920
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 62 du 16.09.1921
Date de l'acte: 09.09.1921
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement musical => Subventions
Arrêté du 9 septembre 1921 concernant l'allocation des subsides en faveur des écoles et sociétés de musique vocale et instrumentale pour l'année 1920.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 62
du 16.09.1921
page 1164
(877 Ko.)

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Allocation des subsides - sociétés de musique / 1921
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 62 du 16.09.1921
Date de l'acte: 09.09.1921
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement musical => Subventions
Arrêté du 9 septembre 1921 concernant l'allocation des subsides en faveur des sociétés de musique vocale et instrumentale pour l'année 1921.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 62
du 16.09.1921
page 1166
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Voirie vicinale
Nature: Circulaire ministérielle
Publication: Au Mémorial A n° 62 du 16.09.1921
Date de l'acte: 13.09.1921
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Travaux Publics => Voirie => Aménagement du Territoire
Circulaire aux administrations communales du 13 septembre 1921 concernant la voirie vicinale.

Types des relations dans cette circulaire.

  
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Mémorial 62
du 16.09.1921
page 1173
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Conduite d'eau de Biwisch - Asselborn
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 62 du 16.09.1921
Date de l'acte: 19.08.1921
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Asselborn
Règlement communal du 19 août 1921 sur la conduite d'eau de Biwisch - Asselborn.

  
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Mémorial 62
du 16.09.1921
page 1174
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  cette page le 09-02-2008
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