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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1920 > Mémorial A n° 57 de 1920
 

Mémorial A n° 57 de 1920

 Vers le niveau supérieur
Publié le 14.08.1920
  1. Budget des recettes et des dépenses de l'Etat - 1920
  2. Exécution de la loi du budget pour l'exercice 1920
  3. Droits d'enregistrement, de timbre, de succession, etc..
  4. Taxe des télégrammes à échanger - Luxembourg/France
  5. Police sanitaire du bétail - Baschleiden
  6. Police sanitaire du bétail - Niederpallen
  7. Police sanitaire du bétail - Schleif, Niederwampach
  8. Police sanitaire du bétail - Echternach
 
Budget des recettes et des dépenses de l'Etat - 1920
Rectifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 14.08.1920
Date de l'acte: 04.08.1920
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Comptabilité de l'Etat => Budget
  • Trésor et Budget => Comptabilité de l'Etat => Budget
Loi du 4 août 1920 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1920.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
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Mémorial 57
du 14.08.1920
page 891
(2710 Ko.)

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Exécution de la loi du budget pour l'exercice 1920
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 14.08.1920
Date de l'acte: 04.08.1920
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Comptabilité de l'Etat => Budget
  • Trésor et Budget => Comptabilité de l'Etat => Budget
Arrêté grand-ducal du 4 août 1920 concernant l'exécution de la loi du budget pour l'exercice 1920.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 57
du 14.08.1920
page 922
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Droits d'enregistrement, de timbre, de succession, etc..
Modifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 14.08.1920
Date de l'acte: 07.08.1920
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Enregistrement et domaines => Timbre
Loi du 7 août 1920 portant majoration des droits d'enregistrement, de timbre, de succession, etc...

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Mémorial 57
du 14.08.1920
page 923
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Taxe des télégrammes à échanger - Luxembourg/France
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 14.08.1920
Date de l'acte: 14.08.1920
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Affaires Etrangères et Immigration => Postes et télécommunications => Taxe(s)
  • Etat => Postes et télécommunications => Taxe(s)
Arrêté grand-ducal du 14 août 1920 portant modification de la taxe des télégrammes, à échanger entre le Luxembourg et la France.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 57
du 14.08.1920
page 950
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Police sanitaire du bétail - Baschleiden
Modifié
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 14.08.1920
Date de l'acte: 14.08.1920
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire
Arrêté du 14 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail.

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Types des relations vers cet arrêté.

Evolution chronologique de cet arrêté.

  
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Mémorial 57
du 14.08.1920
page 951
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Police sanitaire du bétail - Niederpallen
Modifié
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 14.08.1920
Date de l'acte: 14.08.1920
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire
Arrêté du 14 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

Evolution chronologique de cet arrêté.

  
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Mémorial 57
du 14.08.1920
page 952
(2710 Ko.)

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Police sanitaire du bétail - Schleif, Niederwampach
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 14.08.1920
Date de l'acte: 14.08.1920
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire
Arrêté du 14 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 57
du 14.08.1920
page 953
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Police sanitaire du bétail - Echternach
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 57 du 14.08.1920
Date de l'acte: 14.08.1920
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire
Arrêté du 14 août 1920 concernant la police sanitaire du bétail.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 57
du 14.08.1920
page 954
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