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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1913 > Mémorial A n° 83 de 1913
 

Mémorial A n° 83 de 1913

 Vers le niveau supérieur
Publié le 31.12.1913
  1. Retenues de pension personnel enseignant pour 1913/14
  2. Traitements des ministres des cultes
  3. Modifications et ajoutes - Exploitation des chemins de fer
  4. Jeu de football - Schifflange
  5. Police sanitaire du bétail
  6. Dissolution volontaire - «Sterbekassenverein»
 
Retenues de pension personnel enseignant pour 1913/14
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 83 du 31.12.1913
Date de l'acte: 18.12.1913
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignants => Traitements
Arrêté du 18 décembre 1913 portant allocation des suppléments de traitement et des primes de brevet et fixant les retenues de pension du personnel enseignant pour 1913-1914.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 83
du 31.12.1913
page 1381
(2420 Ko.)

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Traitements des ministres des cultes
Abrogé
Modifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 83 du 31.12.1913
Date de l'acte: 26.12.1913
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Cultes => Traitements
Loi du 26 décembre 1913 concernant les traitements des ministres des cultes.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
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Mémorial 83
du 31.12.1913
page 1405
(2420 Ko.)

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Modifications et ajoutes - Exploitation des chemins de fer
Abrogé
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 83 du 31.12.1913
Date de l'acte: 20.12.1913
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Chemins de Fer Luxembourgeois => Réglementation
Arrêté grand-ducal du 20 décembre 1913 approuvant diverses modifications et ajoutes à l'annexe C du règlement d'exploitation des chemins de fer Guillaume-Luxembourg.

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Types des relations vers cet arrêté.

Evolution chronologique de cet arrêté.

  
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Mémorial 83
du 31.12.1913
page 1408
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Jeu de football - Schifflange
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 83 du 31.12.1913
Date de l'acte: 03.11.1913
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Schifflange
Règlement communal du 3 novembre 1913 sur le jeu de football à l'intérieur de la localité de Schifflange.

  
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Mémorial 83
du 31.12.1913
page 1411
(2420 Ko.)

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Police sanitaire du bétail
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 83 du 31.12.1913
Date de l'acte: 30.12.1913
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire
Arrêté du 30 décembre 1913 concernant la police sanitaire du bétail.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 83
du 31.12.1913
page 1412
(2420 Ko.)

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Dissolution volontaire - «Sterbekassenverein»
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 83 du 31.12.1913
Date de l'acte: 30.12.1913
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Sociétés de secours mutuels => Dissolution
Arrêté du 30 décembre 1913 concernant la dissolution volontaire du «Sterbekassenverein der Friseur-Meister und -Meisterinnen des Großherzogtums Luxemburg».

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 83
du 31.12.1913
page 1413
(2420 Ko.)

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  cette page le 09-02-2008
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