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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1912 > Mémorial A n° 58 de 1912
 

Mémorial A n° 58 de 1912

 Vers le niveau supérieur
Publié le 03.08.1912
  1. Police sanitaire du bétail et amélioration de races
  2. Impôt sur les objets d'allumage
  3. Laiterie centrale d'Esch-sur-Alzette - Statuts
  4. Jeux et amusements publics - Schifflange
  5. Subsides - Ecoles d'adultes 1911-1912
 
Police sanitaire du bétail et amélioration de races
Modifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 03.08.1912
Date de l'acte: 29.07.1912
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire
Loi du 29 juillet 1912 concernant la police sanitaire du bétail et l'amélioration des chevaux, des bêtes à cornes et des porcs.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 03.08.1912
page 677
(1893 Ko.)

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Impôt sur les objets d'allumage
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 03.08.1912
Date de l'acte: 31.07.1912
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Finances => Impôt(s) => Réglementation
Arrêté du 31 juillet 1912 concernant l'impôt sur les objets d'allumage.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 03.08.1912
page 683
(1893 Ko.)

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Laiterie centrale d'Esch-sur-Alzette - Statuts
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 03.08.1912
Date de l'acte: 29.07.1912
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Sociétés anonymes => Statut(s)
Arrêté grand-ducal du 29 juillet 1912 qui autorise l'établissement de la société anonyme «Laiterie centrale d'Esch-sur-Alzette» et en approuve les statuts.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 03.08.1912
page 685
(1893 Ko.)

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Jeux et amusements publics - Schifflange
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 03.08.1912
Date de l'acte: 19.04.1912
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Schifflange
Règlement communal du 19 avril 1912 concernant les jeux et amusements publics dans la commune de Schifflange.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 03.08.1912
page 696
(1893 Ko.)

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Subsides - Ecoles d'adultes 1911-1912
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 03.08.1912
Date de l'acte: 24.07.1912
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement => Subventions
Arrêté du 24 juillet 1912 portant répartition des subsides en faveur des écoles d'adultes pour l'année 1911-1912.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 03.08.1912
page 700
(1893 Ko.)

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  Dernière mise à jour de
  cette page le 09-02-2008
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