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Mémorial A n° 66 de 1910

 Vers le niveau supérieur
Publié le 17.12.1910
  1. Dissolution du conseil communal - Echternach
  2. Election d'un nouveau conseil communal - Echternach
  3. Firme Gemen & Bourg, rosiéristes - Limpertsberg
  4. Police sanitaire du bétail
  5. Mouvement de la population - 1910
 
Dissolution du conseil communal - Echternach
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 66 du 17.12.1910
Date de l'acte: 14.12.1910
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Conseils communaux => Dissolution
Arrêté grand-ducal du 14 décembre 1910 portant dissolution du conseil communal de la ville d'Echternach.

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Mémorial 66
du 17.12.1910
page 933
(900 Ko.)

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Election d'un nouveau conseil communal - Echternach
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 66 du 17.12.1910
Date de l'acte: 15.12.1910
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Collège électoral => Convocation
Arrêté du 15 décembre 1910 portant convocation du collège électoral de la ville d'Echternach pour l'élection d'un nouveau conseil communal.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 66
du 17.12.1910
page 934
(900 Ko.)

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Firme Gemen & Bourg, rosiéristes - Limpertsberg
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 66 du 17.12.1910
Date de l'acte: 17.12.1910
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Sociétés de secours mutuels => Statut(s)
Arrêté du 17 décembre 1910 portant reconnaissance légale et approbation des statuts de la Société de secours mutuels des ouvriers et employés de la Firme Gemen & Bourg, rosiéristes, Limpertsberg (Luxembourg).

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 66
du 17.12.1910
page 936
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Police sanitaire du bétail
Abrogé
Modifié
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 66 du 17.12.1910
Date de l'acte: 16.12.1910
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Police sanitaire
Arrêté du 16 décembre 1910 concernant la police sanitaire du bétail.

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Evolution chronologique de cet arrêté.

  
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Mémorial 66
du 17.12.1910
page 941
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Mouvement de la population - 1910
Nature: Circulaire ministérielle
Publication: Au Mémorial A n° 66 du 17.12.1910
Date de l'acte: 14.12.1910
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Economie et Commerce Extérieur => Service Central de la Statistique et des Etudes Economiques => Recensement
Circulaire ministérielle du 14 décembre 1910 concernant le mouvement de la population pendant l'exercice 1910.

  
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Mémorial 66
du 17.12.1910
page 945
(900 Ko.)

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  cette page le 09-02-2008
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