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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1909 > Mémorial A n° 78 de 1909
 

Mémorial A n° 78 de 1909

 Vers le niveau supérieur
Publié le 24.12.1909
  1. Création d'un registre aux firmes
  2. Exécution de la loi - Registre aux firmes
  3. Modifications - Règlement d'exploitation de chemins de fer
  4. Jeux et divertissements publics - Bissen
  5. Police du cimetière - Wiltz
 
Création d'un registre aux firmes
Abrogé
Modifié
Texte Coordonné
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 24.12.1909
Date de l'acte: 23.12.1909
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Sociétés commerciales => Registre de commerce et des sociétés
Loi du 23 décembre 1909 portant création d'un registre aux firmes.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 78
du 24.12.1909
page 1157
(1661 Ko.)

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Exécution de la loi - Registre aux firmes
Abrogé
Modifié
Texte Coordonné
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 24.12.1909
Date de l'acte: 23.12.1909
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Sociétés commerciales => Registre de commerce et des sociétés
Arrêté grand-ducal du 23 décembre 1909 concernant l'exécution de la loi sur le registre aux firmes.

Types des relations dans cet arrêté.

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Evolution chronologique de cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 78
du 24.12.1909
page 1163
(1661 Ko.)

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Modifications - Règlement d'exploitation de chemins de fer
Abrogé
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 24.12.1909
Date de l'acte: 20.12.1909
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Transports => Chemins de Fer Luxembourgeois => Réglementation
Arrêté grand ducal du 20 décembre 1909 approuvant diverses modifications et ajoutes à l'annexe C du règlement d'exploitation des chemins de fer Guillaume-Luxembourg.

Types des relations dans cet arrêté.

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Evolution chronologique de cet arrêté.

  
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Mémorial 78
du 24.12.1909
page 1174
(1661 Ko.)

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Jeux et divertissements publics - Bissen
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 24.12.1909
Date de l'acte: 12.09.1909
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Bissen
Règlement communal du 12 septembre 1909 sur les jeux et divertissements publics - Bissen.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 78
du 24.12.1909
page 1184
(1661 Ko.)

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Police du cimetière - Wiltz
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 78 du 24.12.1909
Date de l'acte: 30.10.1909
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Wiltz
Règlement communal du 30 octobre 1909 sur la police du cimetière de Wiltz.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 78
du 24.12.1909
page 1184
(1661 Ko.)

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  cette page le 09-02-2008
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