Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg Légilux
Recherche plein-texte
Recherche spécifiques
    Home | Nouveautés | FAQ | Liens | Vos réactions | Contact Aide | Index | A propos du site
  ImprimerEnvoyer à

Menu Legislatif Open
Pointeur Flèche Mémorial A
Textes Coordonnés
Recherche avancée
Dossiers parlementaires
Directives européennes
Menu Administratif Close
Menu Entreprises Close
Menu Projets de loi Close
Menu Répertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
Menu SCL Close
> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1904 > Mémorial A n° 58 de 1904
 

Mémorial A n° 58 de 1904

 Vers le niveau supérieur
Publié le 10.09.1904
  1. Création de deux nouvelles paroisses
  2. Circonscription des ressorts d'inspection scolaire
  3. Statuts de l'Association des voyageurs - Luxembourg
  4. Statuts de la Société de secours mutuels - Rodange
  5. Statuts de la Société d'épargne de Gilsdorf
  6. Société de secours mutuels de Luxembourg - Statuts
  7. Ban de vendange - Mondorf-les-Bains
  8. Ban de vendange - Flaxweiler
  9. Ban de vendange - Mertert
  10. Ban de vendange - Wellenstein
  11. Ban de vendange - Remerschen
  12. Ban de vendange - Grevenmacher
 
Création de deux nouvelles paroisses
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 05.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Etat => Cultes => Autorisation(s)
Loi du 5 septembre 1904 concernant la création de deux nouvelles paroisses.

Types des relations dans cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 809
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Circonscription des ressorts d'inspection scolaire
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 04.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Inspectorat
Arrêté grand-ducal du 4 septembre 1904 concernant la circonscription des ressorts d'inspection scolaire.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 810
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Statuts de l'Association des voyageurs - Luxembourg
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 01.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Sociétés de secours mutuels => Statut(s)
Arrêté du 1er septembre 1904 approuvant des modifications aux statuts de l'Association des voyageurs et employés du commerce et de l'industrie à Luxembourg.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 814
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Statuts de la Société de secours mutuels - Rodange
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 01.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Sociétés de secours mutuels => Statut(s)
Arrêté du 1er septembre 1904 approuvant des modifications aux statuts de la Société de secours mutuels des ouvriers à Rodange.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 815
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Statuts de la Société d'épargne de Gilsdorf
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 01.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Sociétés de secours mutuels => Statut(s)
Arrêté du 1er septembre 1904 portant reconnaissance légale et approbation des statuts de la Société d'épargne de Gilsdorf.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 816
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Société de secours mutuels de Luxembourg - Statuts
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 01.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Sociétés de secours mutuels => Statut(s)
Arrêté du 1er septembre 1904 portant reconnaissance légale et approbation des statuts de la société de secours mutuels dite Caisse de secours des agents forestiers du Grand-Duché de Luxembourg.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 819
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Ban de vendange - Mondorf-les-Bains
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 28.08.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Mondorf-les-Bains
Règlement communal du 28 août 1904 concernant un ban de vendange dans la commune de Mondorf-les-Bains.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 828
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Ban de vendange - Flaxweiler
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 31.08.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Flaxweiler
Règlement communal du 31 août 1904 concernant un ban de vendange dans la commune de Flaxweiler.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 828
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Ban de vendange - Mertert
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 02.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Mertert
Règlement communal du 2 septembre 1904 concernant un ban de vendange dans la commune de Mertert.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 828
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Ban de vendange - Wellenstein
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 03.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Wellenstein
Règlement communal du 3 septembre 1904 concernant un ban de vendange dans la commune de Wellenstein.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 828
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Ban de vendange - Remerschen
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 04.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Remerschen
Règlement communal du 4 septembre 1904 concernant un ban de vendange dans la commune de Remerschen.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 828
(2415 Ko.)

Haut de page

 
Ban de vendange - Grevenmacher
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 06.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Grevenmacher
Règlement communal du 6 septembre 1904 concernant un ban de vendange dans la commune de Grevenmacher.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 828
(2415 Ko.)

Haut de page
  Dernière mise à jour de
  cette page le 09-02-2008
Copyright. © Service Central de Législation.  Aspects légaux | Contact