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Statuts de l'Association des voyageurs - Luxembourg

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Statuts de l'Association des voyageurs - Luxembourg
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 58 du 10.09.1904
Date de l'acte: 01.09.1904
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Sociétés de secours mutuels => Statut(s)
Arrêté du 1er septembre 1904 approuvant des modifications aux statuts de l'Association des voyageurs et employés du commerce et de l'industrie à Luxembourg.

Types des relations dans cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 58
du 10.09.1904
page 814
(2415 Ko.)

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  Dernière mise à jour de
  cette page le 09-02-2008
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