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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1903 > Mémorial A n° 59 de 1903
 

Mémorial A n° 59 de 1903

 Vers le niveau supérieur
Publié le 13.08.1903
  1. Naturalisation de M. Mathias Faust, Longsdorf
  2. Naturalisation de M. Pierre Faust, Longsdorf
  3. Naturalisation de M. Pierre Faust, cultivateur à Longsdorf
  4. Comptabilité de l'association d'assurance-accidents
  5. Caisse publique de crédit - Vianden
  6. Mortalité du bétail - Lenningen, Stadtbredimus, Garnich
  7. Conduite d'eau et lavoir - Manternach
 
Naturalisation de M. Mathias Faust, Longsdorf
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 59 du 13.08.1903
Date de l'acte: 15.06.1903
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Nationalité => Naturalisation(s)
Loi du 15 juin 1903 accordant la naturalisation à M. Mathias Faust, cultivateur à Longsdorf.

Types des relations dans cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 13.08.1903
page 829
(1183 Ko.)

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Naturalisation de M. Pierre Faust, Longsdorf
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 59 du 13.08.1903
Date de l'acte: 15.06.1903
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Nationalité => Naturalisation(s)
Loi du 15 juin 1903 accordant la naturalisation à M. Pierre Faust, cultivateur à Longsdorf.

Types des relations dans cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 59
du 13.08.1903
page 830
(1183 Ko.)

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Naturalisation de M. Pierre Faust, cultivateur à Longsdorf
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 59 du 13.08.1903
Date de l'acte: 15.06.1903
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Justice => Nationalité => Naturalisation(s)
Loi du 15 juin 1903 accordant la naturalisation à M. Pierre Faust, cultivateur à Longsdorf.

Types des relations dans cette loi.

  
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Mémorial 59
du 13.08.1903
page 831
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Comptabilité de l'association d'assurance-accidents
Abrogé
Modifié
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 59 du 13.08.1903
Date de l'acte: 12.08.1903
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Sécurité Sociale => Assurance accidents => Législation
Arrêté du 12 août 1903 concernant la comptabilité de l'association d'assurance contre les accidents.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

Evolution chronologique de cet arrêté.

  
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Mémorial 59
du 13.08.1903
page 832
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Caisse publique de crédit - Vianden
Abrogé
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 59 du 13.08.1903
Date de l'acte: 06.08.1903
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Trésor et Budget => Banque(s) => Statut(s)
Arrêté du 6 août 1903 portant approbation des statuts de la caisse publique de crédit agricole et professionnel établie à Vianden.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

Evolution chronologique de cet arrêté.

  
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Mémorial 59
du 13.08.1903
page 841
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Mortalité du bétail - Lenningen, Stadtbredimus, Garnich
Nature: Arrêté
Publication: Au Mémorial A n° 59 du 13.08.1903
Date de l'acte: 11.08.1903
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Agriculture, Viticulture et Développement Rural => Bétail et animaux domestiques => Assurances
Arrêté du 11 août 1903 portant reconnaissance légale et approbation des statuts des sociétés mutualistes d'assurance contre la mortalité du bétail de Lenningen, Stadtbredimus, Garnich et Bettendorf.

Types des relations dans cet arrêté.

  
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Mémorial 59
du 13.08.1903
page 847
(1183 Ko.)

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Conduite d'eau et lavoir - Manternach
Nature: Règlement communal
Publication: Au Mémorial A n° 59 du 13.08.1903
Date de l'acte: 15.04.1903
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Intérieur et Aménagement du Territoire => Règlement communal => Manternach
Règlement communal du 15 avril 1903 concernant la conduite d'eau et le lavoir de la section de Manternach.

  
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Mémorial 59
du 13.08.1903
page 849
(1183 Ko.)

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  cette page le 09-02-2008
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