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Mémorial A n° 24 de 1898

 Vers le niveau supérieur
Publié le 06.06.1898
  1. Modification de lois sur l'enseignement
  2. Subsides - Enseignement primaire
  3. Exécution de la loi sur l'enseignement primaire
  4. Traitements des enseignants de l'institut des sourds-muets
 
Modification de lois sur l'enseignement
Abrogé
Modifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 24 du 06.06.1898
Date de l'acte: 06.06.1898
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Organisation
Loi du 6 juin 1898 portant modification de la loi du 20 avril 1881, sur l'organisation de l'enseignement primaire, et révision de celle du 6 juillet 1876, sur les traitements du personnel enseignant.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 06.06.1898
page 249
(743 Ko.)

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Subsides - Enseignement primaire
Nature: Arrêté grand-ducal
Publication: Au Mémorial A n° 24 du 06.06.1898
Date de l'acte: 06.06.1898
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Subventions
Arrêté grand-ducal du 6 juin 1898 portant règlement général sur la répartition des subsides de l'Etat en faveur de l'enseignement primaire d'après des principes uniformes.

Types des relations dans cet arrêté.

Types des relations vers cet arrêté.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 06.06.1898
page 257
(743 Ko.)

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Exécution de la loi sur l'enseignement primaire
Nature: Circulaire ministérielle
Publication: Au Mémorial A n° 24 du 06.06.1898
Date de l'acte: 06.06.1898
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Organisation
Circulaire du 6 juin 1898 relative à l'exécution de la loi du même jour, sur l'enseignement primaire.

Types des relations dans cette circulaire.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 06.06.1898
page 258
(743 Ko.)

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Traitements des enseignants de l'institut des sourds-muets
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 24 du 06.06.1898
Date de l'acte: 06.06.1898
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Institut des sourds-muets => Traitements
Loi du 6 juin 1898 portant majoration des traitements du personnel enseignant de l'institut des sourds-muets.

Types des relations vers cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 24
du 06.06.1898
page 260
(743 Ko.)

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  cette page le 09-02-2008
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