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> home > Espace Législatif > Mémorial A > Archives > 1881 > Mémorial A n° 32 de 1881
 

Mémorial A n° 32 de 1881

 Vers le niveau supérieur
Publié le 30.04.1881
  1. Organisation de l'enseignement primaire
  2. Enseignement obligatoire
  3. Frais de route et de bureau des inspecteurs d'écoles
 
Organisation de l'enseignement primaire
Abrogé
Modifié
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 32 du 30.04.1881
Date de l'acte: 20.04.1881
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Ecole primaire => Organisation
Loi du 20 avril 1881 sur l'organisation de l'enseignement primaire.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 32
du 30.04.1881
page 369
(2086 Ko.)

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Enseignement obligatoire
Abrogé
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 32 du 30.04.1881
Date de l'acte: 20.04.1881
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Enseignement primaire et complémentaire => Organisation
Loi du 20 avril 1881 concernant l'enseignement obligatoire.

Types des relations vers cette loi.

Evolution chronologique de cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 32
du 30.04.1881
page 402
(2086 Ko.)

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Frais de route et de bureau des inspecteurs d'écoles
Nature: Loi
Publication: Au Mémorial A n° 32 du 30.04.1881
Date de l'acte: 20.04.1881
Classement(s) (Ministère => Département => Rubrique):
  • Education Nationale et de la Formation Professionnelle - Sports => Inspecteurs => Frais de route
Loi du 20 avril 1881 concernant la fixation des traitements et frais de route et de bureau des inspecteurs d'écoles.

Types des relations dans cette loi.

Types des relations vers cette loi.

  
Consulter cet acte dans le Mémorial (format PDF)
Mémorial 32
du 30.04.1881
page 406
(2086 Ko.)

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  cette page le 09-02-2008
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