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Mémorial C

Vers le niveau supérieur

Le Mémorial C qui regroupe les documents relatifs aux entreprises et associations du Grand-Duché du Luxembourg, a été remplacé (depuis le 1er juin 2016) par une liste des publications disponible sur le site internet du registre de commerce et des sociétés.(RCS).

Les archives avec une date de dépôt antérieure au 1er juin 2016 resteront consultables sur Legilux. En application de la législation sur la protection des données nominatives, seule une recherche sur les informations publiques est proposée dans cet espace.

Les informations publiées sur Legilux pour le Mémorial C se composent de la manière suivante:

  • A partir de 1962: Les références des publications,
  • A partir de 1996: Le Mémorial C au format PDF,
  • A partir de 2001: L'acte tel qu'il a été enregistré, au format HTML.

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 Pour en savoir plus ... question
   Liens internes
  * La recherche de l'Espace Sociétés et Associations
   Liens externes
  * Registre de Commerce et des Sociétés

Accès direct

Si vous savez déjà quel numéro de Mémorial C vous voulez consulter, vous pouvez utiliser le raccourci suivant pour l'afficher en version PDF:

2016

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   Dernière mise à jour de
  cette page le 02-06-2016
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