Mémorial A n° 63 de 2011
Plus en vigueur : 01/01/2013
Signature : 01/04/2011
Publication : 08/04/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 63
Auteur : Finances
Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier, place financière
Sujets secondaires : secteur financier, surveillance
Signature : 01/04/2011
Publication : 08/04/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 63
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : contrôle, fruits et légumes
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 15/09/2015
Signature : 01/04/2011
Publication : 08/04/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 63
Auteur : Santé
Sujets principaux : produit biocide
Sujets secondaires : législation
Directive UE transposée :
Signature : 01/04/2011
Publication : 08/04/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 63
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : contrôle
Directive UE transposée :
Signature : 01/04/2011
Publication : 08/04/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 63
Signature : 01/04/2011
Publication : 08/04/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 63
Plus en vigueur : 15/09/2015
Signature : 01/04/2011
Publication : 08/04/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 63
Auteur : Santé
Sujets principaux : produit biocide
Sujets secondaires : législation
Directive UE transposée :
- Règlement grand-ducal du 1er avril 2011 portant modification du règlement grand-ducal du 18 décembre 2009 relatif (...) (Mémorial A n° 63 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales (...) (Mémorial A n° 63 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales (...) (Mémorial A n° 63 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 1er avril 2011 modifiant l'annexe du règlement grand-ducal modifié du 4 mars 1974 concernant (...) (Mémorial A n° 63 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 1er avril 2011 portant exécution de l'article 3 de la loi modifiée du 25 août 2006 relative (...) (Mémorial A n° 63 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 1er avril 2011 portant inscription de substances actives à l'annexe I de la loi modifiée (...) (Mémorial A n° 63 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 1er avril 2011 portant inscription de substances actives à l'annexe I de la loi modifiée (...) (Mémorial A n° 63 de 2011)
Retour
haut de page