Mémorial A n° 168 de 2010
Signature : 17/09/2010
Publication : 21/09/2010
Prise d'effet : 01/09/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 168
Signature : 14/09/2010
Publication : 21/09/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 168
Plus en vigueur : 30/07/2013
Signature : 14/09/2010
Publication : 21/09/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 168
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : produit cosmétique
Directive UE transposée :
Signature : 15/09/2010
Publication : 21/09/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 168
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : viti-viniculture
Sujets secondaires : législation
- Règlement ministériel du 17 septembre 2010 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés. (Mémorial A n° 168 de 2010)
- Règlement grand-ducal du 15 septembre 2010 fixant certaines modalités en ce qui concerne les pratiques oenolog (...) (Mémorial A n° 168 de 2010)
- Règlement grand-ducal du 14 septembre 2010 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au 700e anniversaire (...) (Mémorial A n° 168 de 2010)
- Règlement grand-ducal du 14 septembre 2010 concernant l'émission d'une pièce dédiée à l'espèce végétale «Arnica (...) (Mémorial A n° 168 de 2010)
- Règlement grand-ducal du 14 septembre 2010 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 30 juillet 1994 relatif (...) (Mémorial A n° 168 de 2010)
- Règlement grand-ducal du 14 septembre 2010 concernant la nomenclature des actes et services prestés dans le Centre (...) (Mémorial A n° 168 de 2010)
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