Mémorial A n° 43 de 1995
Plus en vigueur : 14/06/1997
Signature : 15/05/1995
Publication : 29/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 43
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : infrastructure
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 08/05/1995
Publication : 29/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 43
Auteur : Économie
Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques
Sujets secondaires : banque de données
Signature : 28/04/1995
Publication : 29/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 43
Signature : 17/05/1995
Publication : 29/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 43
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Service international de recherches
Plus en vigueur : 12/03/1998
Signature : 15/05/1995
Publication : 29/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 43
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : Institut Supérieur d'Études et de Recherches Pédagogiques, instituteur
Plus en vigueur : 02/02/2006
Signature : 27/04/1995
Publication : 29/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 43
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Signature : 11/05/1995
Publication : 29/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 43
Auteur : Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : contrôle
Plus en vigueur : 02/02/2001
Signature : 12/05/1995
Publication : 29/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 43
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : contrôle technique
Plus en vigueur : 01/09/2006
Signature : 15/05/1995
Publication : 29/05/1995
Année et numéro de Mémorial : 1995 / 43
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : emploi
Sujets secondaires : contrat de travail
Directive UE transposée :
- Loi du 17 mai 1995 portant approbation de l'Accord relatif au statut juridique du Service International de Recherches (...) (Mémorial A n° 43 de 1995)
-
Loi du 15 mai 1995 portant:
1. modification de la loi du 24 mai 1989 sur le contrat de travail;
2. modification (...) (Mémorial A n° 43 de 1995) - Règlement grand-ducal du 15 mai 1995 modifiant le règlement grand-ducal du 9 décembre 1993 déterminant les modalités (...) (Mémorial A n° 43 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 15 mai 1995 fixant les modalités d'allocation de l'indemnité compensatoire annuelle à (...) (Mémorial A n° 43 de 1995)
- Règlement ministériel du 12 mai 1995 portant modification du règlement ministériel du 16 avril 1963 fixant les (...) (Mémorial A n° 43 de 1995)
- Règlement ministériel du 11 mai 1995 relatif aux contrôles vétérinaires dans les échanges intracommunautaires de (...) (Mémorial A n° 43 de 1995)
- Règlement grand-ducal du 8 mai 1995 autorisant la création et l'exploitation d'une banque de données nominatives (...) (Mémorial A n° 43 de 1995)
- Loi du 28 avril 1995 autorisant le Gouvernement à procéder à l'agrandissement du Lycée du Nord à Wiltz, à l'équipement (...) (Mémorial A n° 43 de 1995)
- Règlement ministériel du 27 avril 1995 modifiant les annexes du règlement grand-ducal du 28 mai 1993 fixant les (...) (Mémorial A n° 43 de 1995)
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