Mémorial A n° 16 de 1990
Signature : 30/06/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 13/04/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 01/02/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 18/03/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Auteur : Économie
Sujets principaux : postes et télécommunications
Sujets secondaires : organisation
Signature : 09/03/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : commercialisation
Signature : 22/12/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 28/07/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 06/09/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Wincrange, ordures ménagères
Signature : 23/08/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 12/12/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 26/01/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 30/01/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 30/01/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 26/01/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 18/12/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 22/12/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 31/01/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 28/04/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 22/12/1988
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 15/07/1988
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 05/06/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 13/10/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 03/11/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 13/11/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 15/12/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 05/03/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 20/11/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 18/12/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 06/09/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 30/12/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 19/02/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 02/03/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : Union économique belgo-Luxembourgeoise
Sujets secondaires : Institut belgo-luxembourgeois du change
Plus en vigueur : 24/08/1998
Signature : 09/03/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : chargé de cours
Signature : 19/02/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport aérien
Sujets secondaires : espace aérien
Plus en vigueur : 30/12/2000
Signature : 07/03/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : marque nationale
Signature : 09/12/1988
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 15/02/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 14/09/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 28/09/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 13/10/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 10/10/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 12/06/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 07/02/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 31/01/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 31/01/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 05/02/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 08/10/1987
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 12/07/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 28/07/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 22/12/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 13/10/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 02/02/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 19/02/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 03/01/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 19/05/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 11/05/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 26/04/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Auteur : Intérieur
Sujets secondaires : Lintgen, ordures ménagères
Signature : 18/03/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : impôt sur le revenu
Signature : 04/09/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 21/07/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 28/07/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 13/04/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 16/02/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 13/10/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 05/07/1989
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
Signature : 13/02/1990
Publication : 05/04/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 16
- Règlement grand-ducal du 18 mars 1990 autorisant l'Administration des Postes et Télécommunications à entreprendre (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 18 mars 1990 remplaçant le règlement grand-ducal du 20 février 1970 portant exécution (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement du Gouvernement en Conseil du 9 mars 1990 modifiant le règlement modifié du Gouvernement en Conseil du (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement ministériel du 9 mars 1990 relatif à certaines modalités d'application des dispositions relatives au (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement ministériel du 7 mars 1990 fixant pour 1990 le salaire annuel de l'ouvrier ou de l'ouvrière agricole (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement ministériel du 7 mars 1990 fixant certaines modalités d'application du règlement du Gouvernement en Conseil (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 5 mars 1990 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 4 avril 1964 concernant (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Réglementation de l'Institut Belgo-Luxembourgeois du Change. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlements temporaires de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlements temporaires de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 19 février 1990 portant modification du règlement grand-ducal du 22 février 1986 fixant (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlements temporaires de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlements temporaires de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlements temporaires de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlements temporaires de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlements temporaires de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Modification du règlement de circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement concernant les autorisations de déroger aux heures normales d'ouverture des débits de boissons alcooliques (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlements temporaires de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlements temporaires de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur la chancellerie. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Fixation d'une taxe de participation aux cours de gymnastique - aerobic. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur l'utilisation de la chambre froide à la morgue. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlements temporaires de la circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Modification du règlement de circulation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe général - Chapitre IX - Cimetières (Columbarium). (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur la chancellerie. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Abrogation de la taxe d'infrastructure dans le lotissement Kreuzheck à Filsdorf et fixation de celle-ci suivant (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Taxe sur les façades à percevoir sur les propriétaires-riverains dans la rue de Mondorf à partir du croisement (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur les façades dans la rue de Luxembourg à Filsdorf. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Réduction de 50% sur les prix d'entrée à la piscine couverte pour les détenteurs de la Carte Jeunes Européenne (...) (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur les droits d'inscription aux cours de l'académie de musique. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur les résidences secondaires. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe général-Chapitre VII: Piscines et bains. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur les cimetières. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur l'utilisation de la canalisation. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur les chiens. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur l'utilisation de la salle des fêtes à Clemency. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur l'utilisation du Centre polyvalent à Hobscheid. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur l'utilisation du Centre culturel et sportif à Munsbach. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur l'utilisation des Centres culturels. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement d'ordre intérieur du conseil communal. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur les trottoirs. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Taxe horaire dans l'intérêt de la location de l'engin BENFRA à des fins privées (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur le centre de loisirs et des sports. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Introduction d'une taxe frontale. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe général, article 12.- Utilisation des salles de fêtes communales. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Modification des taxes de branchement au réseau d'électricité. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Nouvelle fixation de diverses taxes communales. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur la mise à disposition des chaises de la salle Besseling au Centre culturel Larei. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur l'enlèvement des ordures, y compris les frais pour la collecte des objets encombrants. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur la délivrance de certaines autorisations. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur le service Repas sur roues. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur la décharge de terrassement et de débris à la décharge intercommunale. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur les concessions aux cimetières. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur l'entretien de la télédistribution. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Prix d'entrée au théâtre municipal à partir de la saison 1988/89. (Mémorial A n° 16 de 1990)
- Règlement-taxe sur l'infrastructure dans le lotissement Kreuzheck à Filsdorf. (Mémorial A n° 16 de 1990)
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